Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 7·fr
    ...oût d'utilisation; — de leur valeur technique; — des garanties p...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 28·fr
    ...'élévation à six dinars de la valeur nominale des actions. Le Con...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 6·fr
    ...s, dons et legs; 5) La contre valeur de l'assistance directe, serv...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 10·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1998 / N°045·page 13·fr
    ...- Service à valeur ajoutée de type télématique, audiophoniques et ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 32·fr
    ...rrais 126 parts, toutes d'une valeur nominale de 5 Dinars l'une, q...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 31·fr
    ...alité du moniteur, conseil de valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 34·fr
    ...pports, chargé d'apprécier la valeur des apports en nature faits p...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 28·fr
    ...701 ter, case 302, les associés ont porté la valeur nominale de ch...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 13·fr
    ...a) la valeur professionnelle b) les charges de famille c) l'ancien...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 14·fr
    ...éfices et par élévation de la valeur nominale de chaque action don...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 4·fr
    ...tres fonds analogues dans des valeurs aisément réalisables, sans d...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 48·fr
    ...possède dans la société de la valeur de 10 dinars la part et il lu...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 3·fr
    ...00 actions, ayant ébauché une valeur nominale de mille dollars des...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 15·fr
    ...retraits sont passés au débit valeur fin de la quinzaine précédent...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 4·fr
    ...résente loi, n'entache pas la valeur juridique du document en tant...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 5·fr
    ...— La banque centrale a pour mission générale de défendre la valeur...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 17·fr
    ...on de 2 d, 5 à 5 dinars de la valeur nominale unitaire des 34.240 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 32·fr
    ... de fonds, créances et autres valeurs quelconques appartenant à la...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 35·fr
    ...us de 30 ans et qu'elle a une valeur de 300 Dinars. Le titre de p...