Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Annonces Légales·2005 / N°046·page 30·fr
    ...e des Organismes de Placement Collectif– Loi n° 2001-83 du 24 juil...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 29·fr
    ...N° B-501 # TRANSFORMATION D'UNE SOCIETE EN NOM COLLECTIF EN SOCIE...
  • Journal Officiel·2014 / N°006·page 12·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
  • Journal Officiel·2024 / N°049·page 3·fr
    ...Le candidat qui obtient le plus de voix est proclamé élu. En cas d...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 5·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 4·fr
    ...— Si la peine encourue est l'emprisonnement pendant dix ans ou plu...
  • Journal Officiel·2018 / N°101·page 26·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 25·fr
    ...50, Rue de Darghoum TUNIS Par décision collective en date du 23 a...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 10·fr
    ...gés de trente cinq (35) ans au plus calculés conformément aux disp...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 21·fr
    ...Un ou plusieurs nommés par l'Assemblée pour 3 ans. Assemblées gén...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 4·fr
    ...5 Février 1974 Dans le cas où plusieurs candidats détiennent un n...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 53·fr
    ...Monsieur Ahmed Kolsi est désigné gérant avec les pouvoirs les plus...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 17·fr
    ...Pour plus amples renseignements, vautreur au Greffe du Tribunal de...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 7·fr
    ...L'angle du bâtiment le plus proche de la voie intérieure sera en r...
  • Annonces Légales·2015 / N°025·page 6·fr
    ...Société des services agricoles et collectes des laits Marwa. Sièg...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 12·fr
    ...dans lesquelles l'Etat ou les collectivités publiques locales déti...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 6·fr
    ...Société Afrique de Marbre Plus. Siège social : Rue 18 Janvier 121...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 38·fr
    ...Le terrain est à vocation urbaine (zone d'habitat collectif et sem...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 17·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats obtiennent le même nombre de points...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 3·fr
    ...— Des biens de l'Etat et des Collectivités locales ART. 16. — Les...