Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1993 / N°078·page 1·fr
    ...1739 ### Ministère de la Justice Détachement d'un magistrat ... ...
  • Annonces Légales·2019 / N°106·page 17·fr
    ...éposée par Maître Adel Mabrouk agissant pour le compte D'attijari ...
  • Journal Officiel·2021 / N°027·page 1·fr
    ... à l'institut supérieur de la magistrature 637 ## Ministère de la...
  • Annonces Légales·2021 / N°026·page 11·fr
    ... titulaire de la CIN° 12851058 agissant pour le compte first lady ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 52·fr
    ...r 1975 sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 35·fr
    ...7964, monsieur Chafik Kanzari, agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 11·fr
    ... à Nabeul, route de la plage, agissant pour leur compte, sollicit...
  • Journal Officiel·1992 / N°040·page 1·fr
    ...795 ### Ministère de la justice Maintien en activité d'un magistr...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 7·fr
    ...- les magistrats, - les gouverneurs, - les premiers délégués, les ...
  • Journal Officiel·2009 / N°043·page 13·fr
    ...périeur de la magistrature et au statut de la magistrature, ensemb...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 11·fr
    ...Sadok Fathallah, demeurant à Hammam-Lif (en face de la Gare), agis...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 10·fr
    ..."Toute personne agissant sous l'autorité d'une Partie contractante...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 18·fr
    ... 1977, sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 76·fr
    ...informé que Madame Bébia Chihi agissant pour le compte de la socié...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 68·fr
    ...sieur Mohamed Ben Ali Massoudi agissant pour son compte demeurant ...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 106·fr
    ...Elles sont dispensées sous forme de cours magistraux, de travaux d...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 2·fr
    ...périeur de la Magistrature et au Statut de la Magistrature et nota...
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 19·fr
    ...fik Added ou Madame Fella Said agissant conjointement ou aux deux ...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 29·fr
    ...formé que Monsieur Ali Chfayar agissant pour son compte dont le si...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 7·fr
    ...Les Magistrats dont les noms suivent sont nommés aux postes ci-apr...