Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 18·fr
    ...— Le cumul d'une pension d'agents-caisse avec une pension personne...
  • Annonces Légales·2019 / N°105·page 14·fr
    ...A- La partie saisissante : Les héritiers Lotfi Elabdi sa veuve et ...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 61·fr
    conséquent la partie saisie devient propriétaire des parts indivis...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 12·fr
    ...PARTIE SAISIE : Mr Atef Cherif (débiteur principale), agriculteur,...
  • Annonces Légales·2010 / N°110·page 35·fr
    ...Caisse Nationale de Sécurité Sociale - Kasserine. Partie saisie :...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 35·fr
    ...- Frais du CMF : 21.000 dinars, - Frais de la BVMT : 3.000 dinars,...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 23·fr
    ...», siège social à Tunis Avenue de Montplaisir, précédemment fixé à...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 32·fr
    Le débiteur saisi : Société INTERMEUBLE NEGOS par son représentant...
  • Annonces Légales·2018 / N°022·page 39·fr
    ...L'immeuble saisi est de 14 parts appartenant à la partie saisie d'...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 29·fr
    ...caisse nationale de sécurité sociale Domaine de la prestation : im...
  • Annonces Légales·2019 / N°055·page 27·fr
    ...L'immeuble saisi : La propriété saisie consiste en 1852, 8071 part...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 2·fr
    ...Contre la partie saisie : Les héritiers de Hassad Abdelkader Ben M...
  • Annonces Légales·2020 / N°046·page 17·fr
    ...4) Une maison de type rurale orientée sud située à Douar Tkouri Hk...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 55·fr
    ...7- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais...
  • Annonces Légales·2019 / N°118·page 15·fr
    ...Après la baisse de 40 % du prix. La mise à prix est fixée à cent s...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 13·fr
    ...2/ Débiteur saisi : 1/- Karim BEN GUIRAT CIN n°07019445 demeurant ...
  • Annonces Légales·2016 / N°133·page 48·fr
    La partie saisie : Anouar Ben Mohamed Zgolli (agriculteur) CIN 04...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 31·fr
    ...Deux Mille Cent Dinars (2.100 dinars) outre les frais de poursuite...
  • Annonces Légales·2025 / N°035·page 9·fr
    ...Immeuble saisi : La totalité de la propriété, objet du Titre Fonc...
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 41·fr
    ...446.359,040 Dinars Les frais : L'acheteur paye l'intégralité du p...