Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 26·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2025 ; 4. Approbati...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 39·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, des états financiers arrêtés au 31 d...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 64·fr
    - Examen et approbation du rapport du Conseil d'Administration sur...
  • Annonces Légales·2019 / N°049·page 8·fr
    ...- Approbation du rapport de gestion de l'exercice 2018 - Approbati...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 49·fr
    ...Les instruments de ratification, d’acceptation ou d’approbation se...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 45·fr
    ...- Approbation de la tenue tardive de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2023 / N°056·page 13·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration à ...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 30·fr
    ...Approbation des états financiers relatifs aux exercices 2015, 2016...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 77·fr
    - l'approbation des conventions d'arbitrage et des clauses d'arbit...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 15·fr
    ...- L'approbation des états financiers de la société. - La ratificat...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 10·fr
    ...- l'approbation des contrats-objectifs et le suivi de leur exécuti...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 46·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2012 et affectati...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 51·fr
    ...-Approbation des états financiers de l'exercice arrêtés au 31 déce...
  • Annonces Légales·2020 / N°093·page 30·fr
    ...La discussion du contrat de fusion et son approbation; 7. Approbat...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 21·fr
    ...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'Administration re...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 1·fr
    ...6 du 8 juin 1998, portant approbation d'un accord de prêt conclu l...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 42·fr
    4- Approbation des rapports de gestion établis par le Conseil d'Ad...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 47·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration sur ...
  • Journal Officiel·2012 / N°047·page 20·fr
    ...uit « pomme de Sbiba » et approbation du cahier des charges relati...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 38·fr
    ...1/ Approbation des modalités de convocations. 2/ Augmentation de c...