Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 035 résultats pour ""E A P""
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 54·fr
    ...- Le comité technique a pour attributions de donner son avis notam...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 14·fr
    ...onal de Protection de l'Enfance a pour mission générale de fournir...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 2·fr
    ...2.** — Cet office a pour mission : 1° d'assurer la gestion et la ...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 16·fr
    ...rir de plus du sixième ## MISE A PRIX : - Pour le 1er lot : 150 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 8·fr
    ...aires et agents de la catégorie A par la réglementation en vigueur...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 35·fr
    ...## MISE A PRIX Outre les charges, clauses et conditions insérées ...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 18·fr
    ...Elle a pour : Objet : La fabrication et la commercialisation de t...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 3·fr
    ...L'Ordre a pour objet : 1) de veiller au maintien des principes de...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 56·fr
    ...guiba du gouvernorat de Bizerte a présenté une demande enregistrée...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 14·fr
    ...Elle a pour : Objet : La représentation commerciale ainsi que tou...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 18·fr
    ...- L'institut national de la santé publique a pour attributions, no...
  • Journal Officiel·1962 / N°013·page 8·fr
    ...Avis de vente a paru au journal « La Presse » le 8 février 1962. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 18·fr
    ...— Attributions 1) La commission de contrôle a pour mandat : a) de...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 19·fr
    ...nulation de ses effets, si elle a prononcé un divorce ou constaté ...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 45·fr
    ...Avis de la présente vente a paru au Journal « L'Action » du 3-4 dé...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 16·fr
    ...e de la période que la personne a passée en détention dans l'Etat ...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 8·fr
    ...Article 3 - L'Agence Tunisienne de la Formation Professionnelle a ...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 24·fr
    ...de Grande Instance de Marseille a prononcé, à la requête de Monsie...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 22·fr
    ...# MISE A PRIX La mise à prix est fixée à: QUATRE MILLE DINARS.ci ...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 26·fr
    ...'hamed ben Hadj Aliala laquelle a pris en charge les hypothèques i...