Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 990 résultats pour ""EDS""
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 39·fr
    ...un hectare est implantée 120 pieds d'arbres fruitiers, le même tit...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 18·fr
    ...rigable, comportant quelques pieds d'oliviers, située dans la zone...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 12·fr
    ...es environ, complantée de 75 pieds d'oliviers et 12 amandiers limi...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 10·fr
    ...elle de terre comprenant des pieds d'olives de différent âge et de...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 56·fr
    ... TAHFAJUR CHEDILY | | MEJNI HEDSA BHT MOSTAPHA | SABAM RABIOYE, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 15·fr
    ...complantée de soixante trois pieds d'oliviers sise «Bekéa Beida», ...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat des Ouleds Aoun, à Sillana,...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 37·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle comprenant 2 pieds d'...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 43·fr
    ...2° les 2/3 indivis des 21 pieds d'oliviers au lieu dit El Mechemec...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 10·fr
    ...— La totalité d'une olivette comptant de 26 pieds située Route de...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 6·fr
    ...Sont soumis au même régime les pêcheurs à pieds opérant au sein d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 40·fr
    ...km 1, complantée de quarante pieds d'oliviers « Jeddari » limitée ...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 20·fr
    ...é sans nom, consistant en 55 pieds d'oliviers, située à Sfax, sur ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 30·fr
    ...« Terre Ben Ammar », consistant en 203 pieds de jeunes oliviers et...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 16·fr
    ...res environ et contenant 100 pieds d’oliviers, 2 premiers, quelque...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 31·fr
    ...1°) La totalité d'un jardin complanté de 109 pieds d'oliviers sis ...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 15·fr
    ...rt, et le reste à greffer 45 pieds d'oliviers et un demi-hectare e...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 26·fr
    ...2°) Les 2/11 d'une olivette comprenant 100 pieds, située à Tazghti...
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 27·fr
    ...elle saisie se trouve treize pieds d'olives et des arbres fruitier...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 9·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat des Ouleds Fredj (Ouled Aou...