Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 2·fr
    ...— La domiciliation s'effectue lors de la souscription sous la form...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 19·fr
    ...Le remplacement doit être effectué : - soit par un pharmacien n'a...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 18·fr
    ...Elle peut effectuer aussi des opérations d'affacturage (factoring)...
  • Annonces Légales·2013 / N°141·page 15·fr
    ...- sur l'excédent disponible, l'assemblée générale peut effectuer l...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 10·fr
    ... Compte Rendu des opérations Effectueuses par les ANNEXE II. Entr...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 13·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 16 février 1971 par M. D...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 30·fr
    ...817 série ter case 341 dont dépôt au greffe a été effectué auprès ...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 20·fr
    ...rtie 7 j. effectif | 13,5 | Contrepartie 18,5 j. effectif | 17 | C...
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 12·fr
    ...06 Sfax sis à la route Mahdia effectué par acte de partage daté le...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 26·fr
    ...ité de co-propriétaires, sera effectué le 27 avril 1977 par Monsie...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 7·fr
    ...1) les importations; 2) a) les reventes en l'état effectuées par ...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 15·fr
    ...25.** — Nul ne peut être Sergent-Chef, s'il n'a effectué 4 ans au ...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 112·fr
    ...Si les rubriques signalées par un astérisque (*) ne sont pas effec...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 26·fr
    ...mblée générale extraordinaire effectué le 31/8/2015 et enregistré ...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 3·fr
    ...Elle peut effectuer aussi des opérations d'affacturage (factoring)...
  • Journal Officiel·1985 / N°021·page 4·fr
    ...La validation est effectuée contre-payement des contributions prév...
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 11·fr
    ...- Accouchement simple effectué par un médecin (y compris les visit...
  • Journal Officiel·1996 / N°084·page 28·fr
    Leudits stages s'effectuent à raison de 5 demi-journées par semain...
  • Journal Officiel·2019 / N°088·page 20·fr
    ...ysique aux écoles primaires s'effectue dans la limite de 35% du no...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 10·fr
    ...— Les opérations de vérification s'effectueront aux bureaux perman...