Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 48·fr
    ...Dans une partie ghars Oueslati et dans le reste El Béji. A l'Est ...
  • Journal Officiel·1983 / N°024·page 16·fr
    ...— A l'Est : Route reliant Testour Laroussa. — Au Nord : La route G...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 30·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Essia » ; Qu'elle est sa...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 31·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Naceur Galbi A l'Est : El Hadj El...
  • Journal Officiel·1978 / N°065·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 46·fr
    ...Dar Essaâda Qu'elle est la propriété de : 1) la requérante 2) Ab...
  • Annonces Légales·2014 / N°129·page 55·fr
    ...icie est de 85 m² consiste en un appartement bien équipé est compo...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 20·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 25·fr
    ...c) Quelle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, a...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 81·fr
    ...- L'agence nationale de gestion des déchets est dirigée par un dir...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 5·fr
    Est puni de la même peine tout capitaine, officier ou maître coupa...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 27·fr
    ...A l'Est : Salah El Mili. Au Nord : Une route. A l'Ouest : Mohame...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 21·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 44·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud et à l'Est : Ardh Touhami El Jehch, l...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 15·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 42·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Oued El Menzah. A l'Est : Une rout...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 33·fr
    ...A l'Est : Route G.P.1. Au Nord : Héritiers Brahim Hamda. A l'Ouest...