Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Annonces Légales·2018 / N°008·page 12·fr
    ...E SOMATRA-GET et EMGTPH MF : 1543599 W/A/M/000 Groupement d'Ent...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 4·fr
    ...1°) aux projets du budget de fonctionnement et du budget d'investi...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 183·fr
    ...67 portant loi organique du budget et notamment ses articles 12, 3...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 10·fr
    ...6, portant loi organique du budget et notamment son article 11; V...
  • Journal Officiel·2007 / N°060·page 33·fr
    ...- Les contrats programmes et les plans d'action, - les budgets pré...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 25·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat et fixant leur organi...
  • Journal Officiel·2019 / N°037·page 5·fr
    ...ales pour le financement du budget de l'Etat (1). Au nom du peupl...
  • Journal Officiel·1995 / N°101·page 14·fr
    ...- arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnement et d'investi...
  • Journal Officiel·2011 / N°072·page 13·fr
    ...u de plusieurs chapitres du budget de l'Etat à la paierie générale...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 12·fr
    ...— Législation financière tunisienne — Les principes du budget. —...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 113·fr
    ... les ressources globales du budget et -12325000 D | | | | | sur...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 7·fr
    ...7, portant loi organique du Budget et notamment son article 36; V...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 126·fr
    ...| 45 000 | | | Total des Budgets des Etablissements de l'Office...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 12·fr
    ...— Contribution du Budget Ordinaire au Titre II | | | 90 | Contr...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 28·fr
    ...71.400 | | 31 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 13·fr
    ... 902.230 | | | Total des Budgets des Etablissements d'Enseignem...
  • Journal Officiel·2010 / N°074·page 19·fr
    ...Ce budget se compose de deux titres : - titre I : les dépenses de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 9·fr
    ...— Contribution du Budget Ordinaire au Titre II | | | 90 | Contr...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 6·fr
    ...1) Le budget : Elaboration du budget Exécution du budget Contrôle ...
  • Journal Officiel·2000 / N°065·page 29·fr
    ...1- Budget de l'Etat : - définition du budget titres I et II - élab...