Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 4·fr
    ...ite de 11.130.000 D le crédit global inscrit au budget Titre 1er, ...
  • Journal Officiel·2010 / N°006·page 12·fr
    ...Le volume global des heures de formation de cette spécialité est d...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 26·fr
    ...VENTE globale du fonds de commerce d'Alimentation Générale sis à ...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 22·fr
    ...Le volume global des heures de formation dans cette spécialité est...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 5·fr
    ...ul du taux d'intérêt effectif global et du taux d'intérêt effectif...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 62·fr
    ...ans la limite d'un contingent global de 3000 tonnes. Art. 6 - Les...
  • Journal Officiel·1985 / N°035·page 9·fr
    ...En cas de contestation d'une note globale inférieure à 15, le trav...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 19·fr
    ...* détermination du revenu net global soumis à l'impôt * taux de l'...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 4·fr
    ... du régime du contingentement global en vigueur en Tunisie. b) Les...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 7·fr
    ...t une dépense dont le montant global ne devra pas être inférieur à...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 18·fr
    ...la stratégie de mise à niveau globale décidée par Monsieur le Prés...
  • Journal Officiel·2012 / N°033·page 12·fr
    ...a première tranche du montant global devant être affecté dans ce c...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 31·fr
    ... du régime du contingentement global en vigueur en Tunisie. b) Le...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 212·fr
    ...détermination de leur montant global, - la fixation des voies et ...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 6·fr
    ...t une dépense dont le montant global ne devra pas être inférieur à...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 13·fr
    ...| Produit | Numéro de No- mencature | Quota global (1000 Pièces) ...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 44·fr
    ...Le volume global des heures de formation dans cette spécialité est...
  • Journal Officiel·2022 / N°058·page 97·fr
    ...es et charges pour un montant global de 31,1 MDT contre 49,4 MDT u...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 20·fr
    ...urobond 2015, pour un montant global de 1.028,8 millions de USD, a...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 79·fr
    ...luation du taux d'IPP se fera globalement au titre de l'entité cli...