Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 30·fr
    ...« Er-Raou-dha 25 »; b) Qu'elle est sa propriété dans l'indivision...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 14·fr
    ...## Désignation des lots 1° La moitié indivise d'un jardin, sise à...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 56·fr
    ...La totalité du cinquième indivis de la totalité de la maison sise ...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 13·fr
    ...La totalité du quart indivis d'une maison sise Impasse Dar Hadj Sa...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 66·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle. Le Consei...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 52·fr
    ...Propriétaire à l'indivision. Domiciliée en Algérie, élisant domici...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 4·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 5000 indivises du TF n° 53626 Tunis...
  • Journal Officiel·1986 / N°001·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 14·fr
    ...1) Mostefa Ben Manoubi Ben Hadj Ammar, pour 1-3 dans l'indivision ...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 28·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des de la colle...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 8·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 17·fr
    ...ur la base d'un business plan individuel³ portant sur la période 2...
  • Journal Officiel·2000 / N°082·page 8·fr
    ...dès | 4h 29a 25ca | Les parts indivises revenant à l'exproprié dan...
  • Journal Officiel·2023 / N°038·page 15·fr
    ...- les visiteurs tunisiens et étrangers, en visite individuelle, ré...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 14·fr
    ...Il s'agit de la totalité des parts indivises revenant au débiteur ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 32·fr
    ...Ainsi que le 1/5 indivis d'une olivette située au même lieu renfer...
  • Journal Officiel·2012 / N°045·page 25·fr
    ...nimaux d'une manière continue individuelle ou en lot selon l'espèc...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 23·fr
    ...cice concernant un actif pris individuellement ou un regroupement ...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 27·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 13·fr
    ...Syndicat National de Défense de Taxi individuel (S.N.D.T) Objecti...