191 978 résultats pour ""MIS""
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- Journal Officiel·1990 / N°076·page 9·fr...Le point de repère de ce permis de recherche est «Koudiat El Mrira...
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- Journal Officiel·2009 / N°083·page 38·fr...La commission pédagogique procède à l'évaluation du portfolio et i...
- Journal Officiel·1965 / N°051·page 12·fr...— Toute demande de permis d'exploitation ou de concession portant ...
- Journal Officiel·1971 / N°057·page 35·fr...t « WEISSER » dans le permis dit « Permis Bir Tourkia », institué ...
- Journal Officiel·2022 / N°124·page 4·fr...Il est mis fin à la mise en disponibilité de Madame Amina Chemkhi ...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 8·fr...## TITRE V ### Les commis des Transmissions #### Dispositions gé...
- Journal Officiel·1992 / N°066·page 9·fr...ation agricole (Sahline) au commissariat régional au développement...
- Journal Officiel·2016 / N°006·page 8·fr...Le commissaire aux comptes rend compte dans un rapport spécial sou...
- Journal Officiel·2007 / N°006·page 21·fr...- Nul n'est admis à participer aux opérations électorales s'il n'e...
- Journal Officiel·2014 / N°032·page 15·fr...Les membres de la commission sont désignés par décision du ministr...
- Journal Officiel·2021 / N°008·page 9·fr...9 - La commission du concours est chargée de classer les candidats...
- Journal Officiel·1984 / N°061·page 1·fr...3 décembre 1983, relative à l'émission d'une emprunt à long terme ...
- Journal Officiel·1975 / N°024·page 18·fr...## ARTICLE 39 ### Commission Paritaire Consultative Il est insti...
- Journal Officiel·1995 / N°009·page 11·fr...La réalisation de ces missions implique l'observation, pour chaque...
- Journal Officiel·1973 / N°036·page 2·fr...1ère Commission : Administrateur du Gouvernement. 2ème Commission...
- Journal Officiel·1982 / N°003·page 7·fr...— Il sera émis, dans la limite de 166.000.000 de dinars, une dix-h...