Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 012 résultats pour ""NETS""
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 6·fr
    ...Quelques cabinets de toilette pour les visiteurs des deux sexes so...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 29·fr
    ... composantes des fonds propres nets. Journal Officiel de la Répub...
  • Journal Officiel·1996 / N°069·page 17·fr
    ...culées sur la base des encours nets non comptabilisés de ces parti...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 28·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé : 1°) 5% pour constituer l...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 47·fr
    ...sur les bénéfices nets il est prélevé : — 5 % pour constituer la ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 46·fr
    ...10 unités à l’exception des carnets d’enregistrement. ### Pièces ...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 23·fr
    ...Après la réserve légale de 5 % des bénéfices nets et un premier di...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 15·fr
    ...cahiers, le remplissage des carnets scolaires et autres documents,...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 7·fr
    ...ransport; - mise à jour des carnets d'acheminement avion et de la ...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 22·fr
    ... de prélever sur les bénéfices nets, après la réserve légale de 5%...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 40·fr
    ...t la répartition des bénéfices nets de chaque exercice. Deux exem...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 5·fr
    ...de revenus nets imposables | | — | | de | 180 D, 001 à 300 Din...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 16·fr
    ...sur les bénéfices nets, sont prélevés 5% au moins pour la constitu...
  • Journal Officiel·1974 / N°068·page 2·fr
    ...qu'aux agents exerçant aux cabinets ministériels et dans les manuf...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 11·fr
    ... liquidation sur les bénéfices nets sont prélevés 5% au moins pour...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 25·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé : 1) 5 % pour être porté à...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 22·fr
    ...nnées constatées à même les carnets de bord des voitures de servic...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 21·fr
    ...e 35% des revenus ou bénéfices nets à l'impôt sur le revenu des pe...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 22·fr
    ...stis, des revenus ou bénéfices nets soumis à l'impôt sur le revenu...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 14·fr
    ...rt vers l'avant, par des coussinets en caoutchouc au châssis ou ca...