Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 4·fr
    ...Route de Tunis 4022 Akouda El vertu d'un procès-verbal du conseil...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 3·fr
    ...Zone touristique Houmt Souk Djerba - 4180 Suite au procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 7·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Est rétablie la Délégation de Chorbane dans...
  • Annonces Légales·2010 / N°132·page 20·fr
    ...Suivant procès-verbal de la réunion du conseil d'administration en...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 19·fr
    ...80869-68 Suivant Procès Verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire ...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 36·fr
    ...719497F/A/M/000 Suivant un procès verbal en date du 26 juillet 20...
  • Annonces Légales·2018 / N°014·page 21·fr
    ...Deux exemplaires dudit procès-verbal ainsi que les états financier...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 46·fr
    ...- Procès-verbal de l'inspection sous N° 15261 Datée le 28/02/2018 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 14·fr
    ...384903/N/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'A.G.E du 29 mars 2006...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 39·fr
    ...707493M/A/M/000 Suivant procès-verbal des décisions collectives e...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 35·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de l'assemblée et de l'acte de c...
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 20·fr
    ...0995268H/A/M000 Du Procès-verbal de l'AGE tenue le 21 décembre 20...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 52·fr
    ...- est approuvé, le règlement général d'urbanisme annexé au présent...
  • Annonces Légales·2021 / N°015·page 11·fr
    ...B1113731997 1/ Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2005 / N°042·page 7·fr
    ...001858A/A/M Suivant procès-verbal du 31 janvier 2005, enregistré ...
  • Annonces Légales·2005 / N°115·page 12·fr
    Deux originaux du procès-verbal ont été déposés au tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 25·fr
    ...14 Rue Al Jazira 1000 Tunis Il appert du procès-verbal de la déci...
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 20·fr
    ...0020847320 En vertu du Procès-verbal de l'AGE du 2 juillet 2018 e...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 5·fr
    ...Deux exemplaires desdits procès-verbaux et des documents y afféren...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 16·fr
    Aux termes du Proces - verbal de l'assemblée générale Ordinaire du...