21 566 résultats pour ""XPR""
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- Journal Officiel·2013 / N°001·page 12·fr...ès le terme « et services » l'expression « et immeubles et fonds d...
- Journal Officiel·2023 / N°035·page 9·fr...La consommation d'énergie électrique par cycle exprimée en kWh/cyc...
- Journal Officiel·1990 / N°037·page 13·fr...— Sont également expropriées tous les droits mobiliers et immobili...
- Journal Officiel·2015 / N°061·page 29·fr...2 - Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobi...
- Journal Officiel·1976 / N°055·page 32·fr...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'Eta...
- Journal Officiel·2004 / N°033·page 54·fr...a décision, en les invitant à exprimer par écrit, dans un délai de...
- Annonces Légales·2022 / N°028·page 2·fr...mplacer l'expression «Registre de Commerce» par l'expression «Regi...
- Journal Officiel·1984 / N°046·page 15·fr...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
- Journal Officiel·1981 / N°019·page 7·fr...## Ministère de l'Intérieur ### EXPROPRIATION **Décret N° 81-332...
- Journal Officiel·1998 / N°034·page 3·fr...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
- Journal Officiel·2014 / N°071·page 20·fr...9 - Les candidats ayant recueilli moins de 3% des voix exprimées a...
- Journal Officiel·1977 / N°006·page 9·fr...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat...
- Journal Officiel·1997 / N°032·page 4·fr...Cette note est exprimée en chiffres variant de zéro (0) à vingt (2...
- Journal Officiel·1967 / N°013·page 11·fr...## EXPROPRIATION Décret N° 67-84 du 13 mars 1967, portant expropr...
- Annonces Légales·2017 / N°091·page 43·fr...000 MP 845686/P ## BILAN ARRETE AU 31/12/2016 (Exprimé en dinars)...
- Journal Officiel·2025 / N°156·page 11·fr...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
- Journal Officiel·2018 / N°098·page 54·fr...ns le même lieu de l'immeuble exproprié. 5- Critères d'évaluation...
- Journal Officiel·2023 / N°031·page 12·fr...isation et de protection) - L'expropriation (conditions, finalités...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 26·fr...2.** — Les parcelles expropriées seront inscrites au Sommier de Co...