36 048 résultats pour ""VALEUR""
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- Journal Officiel·1961 / N°003·page 40·fr...chacun une part, toutes d'une valeur nominale de dix dinars (10 D)...
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- Journal Officiel·1966 / N°032·page 9·fr... représenter ou à en payer la valeur suivant la fixation qui en se...
- Journal Officiel·1976 / N°009·page 29·fr...issaire chargé d'apprécier la valeur de l'apport en nature. 2°) Ad...
- Journal Officiel·1990 / N°057·page 24·fr...| de 0 à 5 | | --- | --- | | — Valeur professionnelle : | de 0 à...
- Journal Officiel·1992 / N°022·page 4·fr...— L'agence bénéficie de l'exonération de la taxe sur la valeur ajo...
- Journal Officiel·1995 / N°068·page 12·fr...es envois recommandés ou avec valeur déclarée, colis postaux et ra...
- Journal Officiel·1959 / N°010·page 24·fr...- Détermination de la valeur des actions en cas de refus d'agrémen...
- Journal Officiel·2000 / N°014·page 6·fr... le syndicat, peut retenir la valeur de la cotisation syndicale et...
- Journal Officiel·1967 / N°033·page 10·fr...med Djemel et représentant la valeur de son fonds de commerce sis ...
- Journal Officiel·1976 / N°003·page 50·fr...ctions (13.500 actions) d'une valeur nominale de dix dinars (10 di...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 6·fr...à l'impôt sur les revenus des valeurs mobilières, à l'impôt sur le...
- Journal Officiel·1988 / N°041·page 9·fr...l et article des quantités et valeurs maximales dans la limite des...
- Journal Officiel·1963 / N°032·page 32·fr...isse, le portefeuille, et les valeurs de la Société, de contrôler ...
- Journal Officiel·1975 / N°033·page 35·fr...te dix parts (70 parts) d'une valeur nominale de cinq dinars (5 di...
- Journal Officiel·1959 / N°038·page 18·fr...incorporation de réserves, la valeur nominale des 32.000 actions c...
- Journal Officiel·1985 / N°071·page 29·fr...et à un prix supérieur à leur valeur d'émission imprimée sur les b...