Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 22·fr
    ...e développement et de mise en valeur des ressources du pays. ####...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 13·fr
    ... représenter ou à en payer la valeur suivant la fixation qui en se...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 54·fr
    ...Tout règlement financier avec l'étranger de la valeur des produits...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 33·fr
    ...5°) le prélèvement de 50 dinars de la valeur du matériel pour chac...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 15·fr
    ...ars par part sociale, dont la valeur nominale se trouve ainsi rédu...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 33·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 9·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 4·fr
    ...s demandes d'admission en non-valeur présentées par les comptables...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 18·fr
    ...n, l'exploitation, la mise en valeur de tous immeubles urbains, bâ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 43·fr
    ...i le débiteur justifie que la valeur des biens sur lesquels les po...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 49·fr
    ... toutes obligations, actions, valeurs, bons et autres titres de to...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 20·fr
    ...xygène et cela en fonction de valeurs continuellement affichées de...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 30·fr
    ...is la part contributive et la valeur de l'extension, le cas échéan...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 13·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 14·fr
    ...acune d'elles la moitié de la valeur de chaque action, soit au tot...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 22·fr
    ...pérations de regroupement des valeurs mobilières. Ils doivent donc...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 5·fr
    ...Commerce des quantités et des valeurs de l'importation envisagée. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 11·fr
    ...t, tous retraits de fonds, de valeurs, tous mandats sur les banqui...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 20·fr
    ...sociales (20 P), toutes d'une valeur nominale de Dix Dinars (10 D)...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 15·fr
    ...Marché ouvert à l'Office Tunisien de Cotation des Valeurs Mobilièr...