Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 44·fr
    ...llimes (43.982DT400) selon la valeur déterminée par l'expert désig...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 35·fr
    ...— a approuvé la valeur donnée aux apports en nature. — a déclaré ...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 28·fr
    ...alité du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 35·fr
    ... d'un moyen de fixation de la valeur maximale de la pression à laq...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 6·fr
    ...i sont, soit remboursés de la valeur des pesticides détruits et le...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 13·fr
    ...— Le créancier répond du gage à concurrence de la valeur qu'il ava...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 6·fr
    ... soit de la vente de biens ou valeurs, soit de tout origine. Les ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 7·fr
    ...s d'impôts ou autres, titres, valeurs, biens meubles ou immeubles ...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 20·fr
    ...Conservation et mise en valeur de la Médina et promotion de ses ha...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 16·fr
    ...opriétaires, au prorata de la valeur de leur part. Les nouveaux p...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 3·fr
    ...pement régional et de mise en valeur agricole. ### Modification d...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 21·fr
    ...istantes, compte tenu de leur valeur nominale. Conformément aux d...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 29·fr
    ... la totalité du montant de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 25·fr
    ...te, 9, rue de Serbie, pour sa valeur de 3.000 dinars. Cet apport a...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 4·fr
    ...e, pour extorsion de fonds ou valeurs, pour soustraction commise p...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 17·fr
    ...aisse, le portefeuille et les valeurs de la société, de contrôler ...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 24·fr
    ...iger que la restitution de la valeur de l'objet détérioré, perdu o...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 19·fr
    ...iger que la restitution de la valeur de l'objet détérioré, perdu o...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 11·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 86·fr
    ... que les retraits de fonds et valeurs, les mandats sur les banques...