Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2018 / N°103·page 15·fr
    ...Formation de base. 2018R03631SRLB2 Société Digital Cultural Expe...
  • Annonces Légales·2023 / N°073·page 3·fr
    ...re de parts détenues et sur la base de cette valeur liquidative se...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 31·fr
    ...énie logiciel, - conception de bases de données, - réseaux locaux ...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 18·fr
    ...s doit être calculée selon les bases établies par la présente norm...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 8·fr
    ... réaliser cette cession sur la base d'un cahier des charges a étab...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 3·fr
    ...« La base de la liquidation de la pension est cependant constituée...
  • Journal Officiel·1978 / N°030·page 44·fr
    ...1°) — Fabrication des pièces mécaniques flexibles de base, moyenne...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 60·fr
    ...N° 51 — A Monsieur Ezzedine Abbassi qui accepte, son mandat de Pr...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 56·fr
    ... la part de maître Khlifi Abdelbasset qui inscrit la litige N° 944...
  • Annonces Légales·2016 / N°061·page 55·fr
    ... donner en location à Monsieur Basem Limam CIN 06874637 un fonds d...
  • Annonces Légales·2022 / N°061·page 7·fr
    ...renoncé à monsieur KEBIRI ABDELBASSET, la totalité du fonds de com...
  • Annonces Légales·2024 / N°144·page 5·fr
    ...Madame Ben issa Basma, a cédé son fonds de commerce à Madame Bati ...
  • Annonces Légales·2026 / N°009·page 12·fr
    ...Avenue 9 Avril Boumhal el Basatine 2097 I.U : 0002076F Suite à l...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 117·fr
    ...ème cycle de l'enseignement de base relevant du Commissariat Régio...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 9·fr
    ...ale de sécurité sociale sur la base d'un état transmis par la cais...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 2·fr
    ...de recouvrement établis sur la base du quotient de la dépense réel...
  • Annonces Légales·2005 / N°155·page 17·fr
    ... à la rue El Banefsej, Cité El Bassatine - Zaghouan, le fonds de c...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 51·fr
    ...Toute opposition doit être soulevée entre les mains de Mr Abbassi ...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 19·fr
    ...- Démission de Mr Abassai Nabil - Nomination de Mme : Dalila Mbark...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 23·fr
    ...nsieur Belhasen Ben Ahmed El Abbassi avec tous les droits légaux. ...