Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 21·fr
    ...", des clothoides, tables des valeurs naturelles, etc...). ## 8.2...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 4·fr
    ... à un examen approfondi de la valeur professionnelle du fonctionna...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 18·fr
    ...Le jury procède à un examen de la valeur du candidat, évalue sa ca...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 22·fr
    ...— La valeur des parts sociales est portée à 5.000 francs chacune. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 4·fr
    ...ir libératoire et leur contre-valeur est versée au Trésor. ART. 3...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 21·fr
    ...a, en aucun cas, excéder leur valeur initiale, même si la coopérat...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 15·fr
    ...r portefeuille tunisien d'une valeur de 7.500 dinars ; — 900 acti...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 4·fr
    ...— Dans tous les cas, la valeur des droits sociaux d'un associé pré...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 19·fr
    ...caisse le portefeuille et les valeurs de la Société, ils contrôlen...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 12·fr
    ...une indemnité équivalent à la valeur des vivres non distribués. L...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 5·fr
    ...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 27·fr
    ...iger que la restitution de la valeur de l'objet détérioré perdu ou...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 47·fr
    ...9.800 actions nouvelles d'une valeur nominale de 5 dinars (cinq) c...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 34·fr
    ...ant pas à plus de 3 mois - la valeur FOB quel que soit le mode d'e...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 12·fr
    ...duit de 900 à 213 parts et la valeur nominale de chaque part élevé...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 16·fr
    .../électrode de référence et la valeur normale de cette différence d...
  • Journal Officiel·1987 / N°025·page 4·fr
    ...ns d'inventaire ainsi que les valeurs de l'établissement ou de la ...
  • Journal Officiel·1988 / N°065·page 11·fr
    ...rapatrier en Tunisie la contrevaleur de leurs exportations selon l...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 5·fr
    ... des scellés sur les biens ou valeurs de l'Union ni en demander le...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 30·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...