Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 23·fr
    ...tuites seront réalisées sur la base du nombre d'actions détenues à...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 51·fr
    ...nseignement Supérieur et des Ambassades de Tunisie à l'Etranger. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 24·fr
    ...stration d'une superficie à la base de 269 mètres carrés grevé d'u...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 48·fr
    ...4 m et un puits profond et des bassins. Les acquéreurs éventuels p...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 15·fr
    ... de la rémunération servant de base de calcul des contributions po...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 139·fr
    ... 246 | Foyer Universitaire El Bassatine à la Manouba | 137.000 | ...
  • Journal Officiel·2010 / N°076·page 18·fr
    ... la gestion des risques qui se base sur des critères déterminés en...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 5·fr
    ...Sur la base de l'ensemble des moyens ainsi soulevés à titre princi...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 8·fr
    ... de la Cour des comptes sur la base des propositions des chambres,...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 13·fr
    ... liquidé respectivement sur la base d'une valeur moyenne du vin à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 55·fr
    ...t à 28.000,000 D et ce, sur la base de requête en vue de la distri...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 9·fr
    ...« Compositions herbicides à base de Terbutryne ». Priorité : Breve...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 9·fr
    ...A) Le jury délibère sur la base des rapports établis par les profe...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 26·fr
    ...3, rue Ibn Bassem 2034 Ezzahra - Tunisie M.F : 871306L Suivant A...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 3·fr
    ... 1997, fixant le traitement de base des personnels de l'Etat, des ...
  • Annonces Légales·2022 / N°073·page 9·fr
    ...°005011899 a vendu à Mme Fatma Basti cin n°06418133, tout le fonds...
  • Annonces Légales·2023 / N°140·page 10·fr
    ...Mme Basma Bent Tounsi Fadhli ép Kais Ben Chida titulaire de la CIN...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 10·fr
    être présentée que sur la base de nouveaux éléments. L'exécution ...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 2·fr
    ...e 11 m², 20, située angle rues Basse Sidi-Belkassen et Haute Sidi-...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 13·fr
    ...39, Avenue El Bassatine 2036 La Soukra Ariana. Capital social : 1...