Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 13·fr
    ...— Généralités.** — La valeur des travaux faits par une collectivit...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 17·fr
    ...biliers...) dès lors que leur valeur estimée ou leur prix d'acquis...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 51·fr
    ...oitié du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 6·fr
    ...nu au paiement comptant de la valeur du bien qui lui est adjugé; c...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 19·fr
    ...Si l'objet de la transaction est d'une valeur qui excède le taux e...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 6·fr
    ...riant entre 10% et 100% de la valeur des produits exploités. Art....
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 28·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du salarié ...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 8·fr
    ...ant ne peut excéder 80% de la valeur de ces approvisionnements. I...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 6·fr
    ...ement pour un travail d'égale valeur aussi bien qu'à l'égalité de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 3·fr
    ..., de sauvegarde ou de mise en valeur ainsi que les zones devant êt...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 4·fr
    ...ionnant notamment l'objet, la valeur et le ou les auteurs du don o...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 6·fr
    ...— La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 43·fr
    ...ans l'acte sus-visé, pour une valeur totale nette de 185.000 dinar...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 9·fr
    ...— L'exéquatur est accordé, qu'elle que soit la valeur du litige, p...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 26·fr
    ...6, a décidé de créer cent parts bénéficiaires, sans valeur nominal...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 32·fr
    ... quotité égale au 1/4 de leur valeur nominale lors de la souscript...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 32·fr
    ...pports, chargé d'apprécier la valeur de l'apport par la Société Tu...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 13·fr
    ...les à raison du quart de leur valeur nominale au moment de la sous...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 3·fr
    ...des enregistrements ayant une valeur culturelle. Une liste des gen...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 8·fr
    ... l'effort national de mise en valeur forestière et fourragère. Ar...