36 048 résultats pour ""VALEUR""
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 13·fr...— Généralités.** — La valeur des travaux faits par une collectivit...
- Journal Officiel·1999 / N°031·page 17·fr...biliers...) dès lors que leur valeur estimée ou leur prix d'acquis...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 51·fr...oitié du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 6·fr...nu au paiement comptant de la valeur du bien qui lui est adjugé; c...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 19·fr...Si l'objet de la transaction est d'une valeur qui excède le taux e...
- Journal Officiel·1988 / N°030·page 6·fr...riant entre 10% et 100% de la valeur des produits exploités. Art....
- Journal Officiel·1989 / N°058·page 28·fr...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du salarié ...
- Journal Officiel·1985 / N°063·page 8·fr...ant ne peut excéder 80% de la valeur de ces approvisionnements. I...
- Journal Officiel·1991 / N°085·page 6·fr...ement pour un travail d'égale valeur aussi bien qu'à l'égalité de ...
- Journal Officiel·1994 / N°096·page 3·fr..., de sauvegarde ou de mise en valeur ainsi que les zones devant êt...
- Journal Officiel·1988 / N°031·page 4·fr...ionnant notamment l'objet, la valeur et le ou les auteurs du don o...
- Journal Officiel·1963 / N°027·page 6·fr...— La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de...
- Journal Officiel·1976 / N°040·page 43·fr...ans l'acte sus-visé, pour une valeur totale nette de 185.000 dinar...
- Journal Officiel·1965 / N°062·page 9·fr...— L'exéquatur est accordé, qu'elle que soit la valeur du litige, p...
- Journal Officiel·1960 / N°025·page 26·fr...6, a décidé de créer cent parts bénéficiaires, sans valeur nominal...
- Journal Officiel·1975 / N°071·page 32·fr... quotité égale au 1/4 de leur valeur nominale lors de la souscript...
- Journal Officiel·1977 / N°008·page 32·fr...pports, chargé d'apprécier la valeur de l'apport par la Société Tu...
- Journal Officiel·1963 / N°010·page 13·fr...les à raison du quart de leur valeur nominale au moment de la sous...
- Journal Officiel·1966 / N°008·page 3·fr...des enregistrements ayant une valeur culturelle. Une liste des gen...
- Journal Officiel·1988 / N°030·page 8·fr... l'effort national de mise en valeur forestière et fourragère. Ar...