Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 19·fr
    ...ntité, qualité, préemption et valeur, les classer, les réceptionne...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 63·fr
    ...rties sont remboursées à leur valeur nominale, soit 10 Dinars. N°...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 3·fr
    ...'aptitude tenant compte de la valeur de ces services, des aptitude...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 12·fr
    ...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 10·fr
    ...sultant qu'elle désire, si la valeur de ce confrère est connue; il...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 6·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 26·fr
    ...Terrain appartenant à l'Office de la Mise en Valeur de la Vallée d...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 21·fr
    ...ayer un dividende que sur des valeurs étrangères à l'actif social....
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 11·fr
    ...aisse, le portefeuille et les valeurs de la coopérative; ils contr...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 24·fr
    ...r, un inventaire des biens et valeurs de la société. Cet inventair...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 10·fr
    ...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 6·fr
    ... indemnité correspondant à la valeur de l'investissement à la date...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 9·fr
    ...que, de manière à obtenir une valeur de pH de 4 ou moins. Le prés...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 29·fr
    ...Bourguiba, sur les valeurs mobilières possédées par le défunt, sur...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 16·fr
    ...anvier 1962, il appert que la valeur nominale des parts sociales a...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 30·fr
    ...ment, exploitation et mise en valeur de toutes carrières de marbre...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 6·fr
    ...orte sur tout ou partie de la valeur estimative. Il en est de même...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 27·fr
    ...aluation et l'élévation de la valeur nominale de chacune de 54.936...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 33·fr
    ...e 1963 1.653 à 1 Dinar de la valeur nominale de chacune des 30.00...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 34·fr
    ...l des parts sociales, dont la valeur nominale est ramenée de dix d...