Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°080·page 6·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 55·fr
    ...Cette parcelle rectangulaire Nord-Sud entourée par une clôture en ...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 33·fr
    ... grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·2018 / N°025·page 18·fr
    ...Madame Rakiya Boulakbech, gestionnaire de documents et d'archives,...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 18·fr
    ...| 28 conforme à la parcelle n°5 32 conforme à la parcelle n°4 du p...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 12·fr
    ...« Ben Khalfallah », consistant en une parcelle complantée d'olivie...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 60·fr
    ...1- L'organisation de la profession de l'architecte - Les aspects ...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 42·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 53·fr
    ...| R2 du plan du TPD n° 62617 conforme à la parcelle n° 1 du plan d...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 10·fr
    ...— Sont soumis à l'avis préalable de la commission des marchés de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 36·fr
    ...1 - Mohamed Ben Younes Garchi. 2 - Yassine Ben Younes Garchi. 3 - ...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 8·fr
    ...2 contesté est applicable aux marchandises réellement exportées et...
  • Journal Officiel·2024 / N°127·page 23·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 22·fr
    ...b) Le programme de gestion des documents administratifs et des arc...
  • Journal Officiel·2015 / N°007·page 38·fr
    ... grade d'architecte en chef appartenant au corps des architectes d...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 3·fr
    ...| NUMERO de la parcelle | NATURE de l'immeuble | NOMS DES PROPRIÉ...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 26·fr
    ...30 - La cellule de suivi des grands marchés publics est chargée, n...
  • Journal Officiel·2009 / N°031·page 12·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2018 / N°057·page 30·fr
    ... carcinologique | Tunis | | Lilia Ghorbal | Radiothérapie carcin...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 47·fr
    Parcelle n° 4 (C) de 421 m², limitée du côté Nord par Abdelwaheb S...