Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
76 857 résultats pour ""CAS""
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 33·fr
    ...74 série V case 60, et dont deux exemplaires ont été déposés au gr...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 49·fr
    ...de tube Casings API de DN compris entre 5"1/2 et 18"5/8 Lot 2 - S...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 23·fr
    ...851 série 1 case 81 l'Assemblée Générale Extraordinaire des action...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 16·fr
    ...795 série IV, case 168 que la Société Union Texas Tunisia I.N.C. a...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 44·fr
    ...pour le premier cas 15 jours pour le deuxième cas | | REFERENCES...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 20·fr
    A la diligence de Maître Yahia Chaker Avocat à la cour de Cassatio...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 46·fr
    ...777 bis case 651, il appert que M. Moncef ben Yahia a cédé à Melle...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 46·fr
    ...850 série ter case 183 dont un projet a été déposé au greffe du tr...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 33·fr
    ...860 série I, case 355 que la Société Commerciale et Industrielle d...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 30·fr
    ...787 ter, case 90, il appert que la Société Total Tunisie, 26, Aven...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 57·fr
    ...1) le 4 décembre 1975 volume 760 série 4 case 426, dont deux exemp...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 59·fr
    ...- Rapport rédigé des services de la sûreté en cas de mort non natu...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 24·fr
    ...848, série ter, case 371, ont été déposés au greffe du tribunal de...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 26·fr
    ...- Dans tous les cas où ils sont interrogés en matière disciplinair...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 59·fr
    ...le 20 décembre 1974 vol 806 série 1 case 708, et déposé au greffe ...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 26·fr
    ...2- à défaut de présentation de ses observations ou, le cas échéant...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 22·fr
    ...717 bis, case 484. 2. — Forme : Société à responsabilité limitée. ...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 38·fr
    ...753, série bis, case 524, et déposé au Greffe du Tribunal de Premi...
  • Journal Officiel·2016 / N°079·page 5·fr
    ...a - dans le cas où un membre ou un groupe de la collectivité, met ...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 290·fr
    ... SICAD # Guide du Citoyen | Case réservée au Bureau Central des...