Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 035 résultats pour ""E A P""
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 63·fr
    ...## MISE A PRIX : Pour le lot : Cent Trente Quatre Dinars (134 D.)...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 21·fr
    ...## MISE A PRIX Le 1er lot : 150 Dinars; Le 2ème lot : 50 Dinars. ...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 16·fr
    ...MISE A PRIX : Francs : 500.000, pour les éléments incorporels (dr...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 32·fr
    ...# MISE A PRIX : Pour le lot unique cinquante Dinars : 50D,000. P...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 30·fr
    ...## MISE A PRIX Pour le premier lot : cent cinquante dinars ………… D...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 25·fr
    ...— L'Assemblée a pris acte du changement de dénomination de la rue ...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 7·fr
    ...celle au cours de laquelle elle a pris effet. Journal Officiel de...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 28·fr
    ...# MISE A PRIX : Pour le 3me Lot 2.000 Dinars avec faculté de bais...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 13·fr
    ...## ARTICLE 35 ### Attributions 1°) La commission de contrôle a po...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 36·fr
    ...Avis de la présente vente a paru au Journal « La Presse » du 14 ma...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 39·fr
    ... Tunis 47, rue de l'Alfa; MISE A PRIX Le Premier Lot : Deux Cent...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 25·fr
    ...## MISE A PRIX Pour le premier lot : cent mille francs, ci : 100....
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle a pour objet un pro...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 21·fr
    ...### MISE A PRIX Pour le lot unique : CINQUANTE DINARS (50 DINARS)...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 19·fr
    ...Le comité scientifique a pour attributions notamment : - d'arrête...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 19·fr
    ...# MISE A PRIX Les enchères seront reçues sur la mise à prix de tr...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 34·fr
    ...Elle a pour objet les recherches minières, exploitations des mines...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 15·fr
    ...ouvernorat du Cap Bon; ## Elle a pour limites : - Au Sud : Moham...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 23·fr
    ...MISE A PRIX : 470 Dinars Outre frais, droits et emoluments de l'A...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 14·fr
    ...# MISE A PRIX : 1.200 Dinars pour le premier lot 1.600 Dinars po...