Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·2013 / N°066·page 43·fr
    ...2 - L'indemnité visée à l'article premier du présent décret est se...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 6·fr
    ...| Grade | Echelon prévu pour la cessation de service de l'indemni...
  • Journal Officiel·2017 / N°030·page 50·fr
    ...- indemnité de charge technique servie aux agents du centre inform...
  • Journal Officiel·1990 / N°012·page 13·fr
    ...dj Sadok; 2) Ibrahim; 3) Temna dite Emna Les trois derniers enfant...
  • Journal Officiel·1993 / N°006·page 6·fr
    ...| 60 D | Cette indemnité est payable mensuellement et à terme éc...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 92·fr
    ...EN SALEM | CIN xxxx781 JEMAIEL EMNA | CIN xxxx501 SOUSSI HAFSIA BT...
  • Journal Officiel·2025 / N°100·page 23·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 12·fr
    ...Administration des Finances Art 10 Indemnité servie au Ministre, a...
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 3·fr
    ...n centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 37·fr
    ...INDEMNITE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE Par décret n° 2...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 24·fr
    ... directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...
  • Journal Officiel·2017 / N°036·page 7·fr
    ...-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 20·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·1991 / N°057·page 2·fr
    ...titution d’une indemnité spécifique dite «indemnité de service soc...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 2·fr
    ...1 législature 25% de l'indemnité parlementaire 2 législatures 50% ...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 14·fr
    ...esse et de l'Enfance Art 10 Indemnité servie au Ministre et rémuné...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 24·fr
    ...eprésentant le montant de l'indemnité complémentaire provisoire in...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 21·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 6·fr
    ...- La majoration de l'indemnité de gestion et d'exécution susvisée ...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 4·fr
    ...Il ne donne pas lieu à indemnité. Les cas de licenciement pour ab...