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- Journal Officiel·1979 / N°061·page 24·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Annonces Légales·2006 / N°046·page 79·fr...Domaine de l’Etat Est : Domaine de l’Etat Ouest : Rue Errazi et Do...
- Journal Officiel·1979 / N°065·page 19·fr...Au Nord-Ouest : Un chemin Au Sud-Ouest et Au Nord-Est : Tahar el O...
- Journal Officiel·1979 / N°034·page 41·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1972 / N°028·page 23·fr...— Parcelle (Kataât El Kaîler) Au Sud, A l'Est et A l'Ouest : Arad...
- Journal Officiel·1979 / N°024·page 21·fr...A l'Est : La mer. Au Nord : Lot D. 413. A l'Ouest : Le restant d...
- Journal Officiel·1995 / N°034·page 139·fr...1) Usage domestique 1.1 Usager branché au réseau public d'aliment...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 35·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
- Journal Officiel·1977 / N°050·page 14·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1978 / N°068·page 15·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1976 / N°052·page 25·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1977 / N°008·page 27·fr...Qu'elle est limitée : Au Sud : Municipalité de Bizerte. A l'Est ...
- Journal Officiel·1972 / N°039·page 25·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
- Journal Officiel·1978 / N°075·page 24·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1979 / N°073·page 19·fr...El Bousten Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grev...
- Journal Officiel·1979 / N°062·page 21·fr...Qu'elle est limitée : Au Sud : une route A l'Est : Bir habbasi Au...
- Journal Officiel·1973 / N°001·page 58·fr...A l'Est : Mohamed Kamel. Au Nord : Mongi Bousnina A l'Ouest : un...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 43·fr...I'Ouest : La G.P.I. Au Sud-Ouest : Terrain municipal. Au Sud-Est...
- Journal Officiel·1979 / N°054·page 26·frQu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...