Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 9·fr
    ...A la date du 31 Mai 1961, la dame Fatma bent Mâatallah Guaraia est...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 79·fr
    ...Domaine de l’Etat Est : Domaine de l’Etat Ouest : Rue Errazi et Do...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 19·fr
    ...Au Nord-Ouest : Un chemin Au Sud-Ouest et Au Nord-Est : Tahar el O...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 41·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 23·fr
    ...— Parcelle (Kataât El Kaîler) Au Sud, A l'Est et A l'Ouest : Arad...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 21·fr
    ...A l'Est : La mer. Au Nord : Lot D. 413. A l'Ouest : Le restant d...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 139·fr
    ...1) Usage domestique 1.1 Usager branché au réseau public d'aliment...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 35·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 14·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°068·page 15·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 27·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Municipalité de Bizerte. A l'Est ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 25·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 19·fr
    ...El Bousten Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 21·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : une route A l'Est : Bir habbasi Au...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 58·fr
    ...A l'Est : Mohamed Kamel. Au Nord : Mongi Bousnina A l'Ouest : un...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 43·fr
    ...I'Ouest : La G.P.I. Au Sud-Ouest : Terrain municipal. Au Sud-Est...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 26·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...