16 198 résultats pour ""GET""
- Journal Officiel·2021 / N°107·page 5·fr...9, portant loi organique du budget, Vu le décret n° 74-1062 du 28...
- Journal Officiel·1960 / N°017·page 3·fr...), portant loi organique du Budget, et notamment son article 9 ; ...
- Journal Officiel·1962 / N°060·page 6·fr...isation; 2°) Le Budget Définition du budget; Établissement, exé...
- Journal Officiel·2013 / N°018·page 9·fr...rations budgétaires et hors budget, - l'élaboration et l'exécution...
- Journal Officiel·1996 / N°056·page 25·fr...ises Direction Générale du Budget d'Equipement * Les procédures ...
- Journal Officiel·2002 / N°102·page 81·fr...| 16 800 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
- Journal Officiel·1991 / N°047·page 4·fr...Son budget est rattaché pour ordre au budget général de l'État. A...
- Journal Officiel·1995 / N°054·page 6·fr...- Les ressources du budget de l'école de formation des agents et c...
- Journal Officiel·1980 / N°047·page 11·fr...Son budget est rattaché pour ordre au budget de l'État. Art. 2. —...
- Journal Officiel·1999 / N°086·page 29·fr...c) le budget de l'Etat : - définition - élaboration, approbation e...
- Journal Officiel·1995 / N°009·page 22·fr...BUDGET DE L'ETAT | 2494000.000 | 2388000.000 | | | | BUDGET AN...
- Journal Officiel·2022 / N°092·page 12·fr...ues par la loi organique du budget. L'Assemblée des représentants...
- Journal Officiel·2004 / N°040·page 5·fr...on et par chapitre, pour le budget de l'État, 2 - les prévisions ...
- Journal Officiel·1992 / N°070·page 8·fr...3) Prépare le projet du budget de l'établissement et le soumet aux...
- Journal Officiel·1977 / N°081·page 21·fr... en charge, en recettes, au budget de l'Office des Céréales dans l...
- Journal Officiel·2013 / N°060·page 12·fr...b- une somme de 0,100 D destinée à alimenter le compte du budget d...
- Journal Officiel·1976 / N°018·page 7·fr...Exécution et contrôle du budget, contenu du budget; Règles général...
- Journal Officiel·1996 / N°077·page 7·fr- élaborer le projet du budget de l'école et le soumettre pour app...
- Journal Officiel·1958 / N°089·page 19·fr...**b) Le Budget :** Définition du budget; Etablissement; exécutio...
- Journal Officiel·1985 / N°066·page 18·fr...get de l'État des collectivités publiques — Elaboration du budget ...