Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2021 / N°107·page 5·fr
    ...9, portant loi organique du budget, Vu le décret n° 74-1062 du 28...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 3·fr
    ...), portant loi organique du Budget, et notamment son article 9 ; ...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 6·fr
    ...isation; 2°) Le Budget Définition du budget; Établissement, exé...
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 9·fr
    ...rations budgétaires et hors budget, - l'élaboration et l'exécution...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 25·fr
    ...ises Direction Générale du Budget d'Equipement * Les procédures ...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 81·fr
    ...| 16 800 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·1991 / N°047·page 4·fr
    ...Son budget est rattaché pour ordre au budget général de l'État. A...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 6·fr
    ...- Les ressources du budget de l'école de formation des agents et c...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 11·fr
    ...Son budget est rattaché pour ordre au budget de l'État. Art. 2. —...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 29·fr
    ...c) le budget de l'Etat : - définition - élaboration, approbation e...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 22·fr
    ...BUDGET DE L'ETAT | 2494000.000 | 2388000.000 | | | | BUDGET AN...
  • Journal Officiel·2022 / N°092·page 12·fr
    ...ues par la loi organique du budget. L'Assemblée des représentants...
  • Journal Officiel·2004 / N°040·page 5·fr
    ...on et par chapitre, pour le budget de l'État, 2 - les prévisions ...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 8·fr
    ...3) Prépare le projet du budget de l'établissement et le soumet aux...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 21·fr
    ... en charge, en recettes, au budget de l'Office des Céréales dans l...
  • Journal Officiel·2013 / N°060·page 12·fr
    ...b- une somme de 0,100 D destinée à alimenter le compte du budget d...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 7·fr
    ...Exécution et contrôle du budget, contenu du budget; Règles général...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 7·fr
    - élaborer le projet du budget de l'école et le soumettre pour app...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 19·fr
    ...**b) Le Budget :** Définition du budget; Etablissement; exécutio...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 18·fr
    ...get de l'État des collectivités publiques — Elaboration du budget ...