Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 14·fr
    ...En cas de contestation d'une note globale inférieure à 15, le trav...
  • Journal Officiel·2002 / N°077·page 4·fr
    ...doit pas dépasser 90% du coût global du logement ou du lot de terr...
  • Journal Officiel·2022 / N°092·page 5·fr
    ...e activement au développement global du pays. Article 14 : Défend...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 35·fr
    ...Le volume global des heures de formation dans cette spécialité est...
  • Journal Officiel·2021 / N°078·page 2·fr
    ...ul du taux d'intérêt effectif global et du taux d'intérêt effectif...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 2·fr
    ...u seuil du chiffre d'affaires global à partir duquel les opération...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 3·fr
    ...e 16.474.000 dinars le crédit global inscrit au budget, titre prem...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 34·fr
    ...ultats au niveau du programme global du régime des micro-crédits e...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 9·fr
    ...Le délai global d'exécution ne peut être modifié que par avenant e...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 6·fr
    ...- soit sous forme d'une prime globale dont le montant est fixé sel...
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 21·fr
    ...étiennent individuellement ou globalement une part de leur capital...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 88·fr
    ...- 2,28% prélevé sur le taux global des cotisations prévu par la lo...
  • Journal Officiel·2010 / N°002·page 10·fr
    ...ans la limite d'un contingent global de 3500 tonnes. Art. 17 - So...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 4·fr
    ...La superficie couverte globale de ce niveau est estimée à 267,70m2...
  • Journal Officiel·2025 / N°001·page 31·fr
    ...| | Travaux de révision globale, correction linguistique et refor...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 2·fr
    ...nt une indemnité kilométrique globale au profit des personnels ens...
  • Journal Officiel·2011 / N°032·page 35·fr
    ...C'est que la position négative du volume global de refinancement q...
  • Journal Officiel·2020 / N°040·page 56·fr
    ...es et charges pour un montant global de 120,8 MDT contre 47,8 MDT ...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 39·fr
    ...Immeuble Africa à Tunis, d'une valeur globale de 200 dinars à Mess...
  • Journal Officiel·1987 / N°055·page 2·fr
    ...ur 1098 actions, d'une valeur globale de un million quatre-vingt-d...