Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 4·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 38·fr
    ...2012T07528VEPA1 Vente aux enchères publiques de la moitié indivis...
  • Journal Officiel·2020 / N°043·page 10·fr
    ...Article premier - Le niveau minimal de la puissance souscrite indi...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 18·fr
    ... 1965, le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 11·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2016 / N°065·page 21·fr
    ...08462765 2016S01082SODB1 # Constitution d'un Etablissement Indivi...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 60·fr
    ...Sa superficie est de 184 m², bâtie sur un terrain indivis avec le ...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 5·fr
    ...- Le taxi individuel, qui est un service de transport de personnes...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 21·fr
    ...La totalité des dix sur quarante cinq parts indivises de la maison...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 15·fr
    ...1°) la requérante, pour 1 - 4 dans l'indivision, et ses enfants : ...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 28·fr
    ...est un lot de terrain, d'une superficie de 200 parts indivises de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 45·fr
    ...ELNALARA | totalité des parts indivises | " | | | | 2337 | 385...
  • Annonces Légales·2021 / N°007·page 6·fr
    ...Olympia individuelle sport Adresse : cité Enassim 2 Route Ben Gue...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 15·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·2000 / N°081·page 34·fr
    ..., tous propriétaires de parts indivises avec l'Agence Foncière de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 18·fr
    ... --- | | Canal de 16 Kbits/s indivisible | < 50 Km | 30 | | | ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 4·fr
    ...— Le montant individuel de chaque prime est déterminé mensuellemen...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 25·fr
    ...1) le requérant pour 1 demi dans l'indivision, 2 son épouse Khemia...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 7·fr
    ...r.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...