Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 490 résultats pour ""LE 15""
  • Annonces Légales·2017 / N°066·page 41·fr
    ...première instance de Médenine le 15/5/2017 sous le numéro d'enregi...
  • Annonces Légales·2009 / N°061·page 18·fr
    ...Première Instance de l'Ariana le 15 mai 2009 sous le n° D1438603. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 12·fr
    ...nis 2 sous le n° D4020302017, le 15/9/2017, il a été constitué une...
  • Annonces Légales·2017 / N°139·page 37·fr
    ...ba Le Kef, été résilié depuis le 15/9/2016 en exécution d'un jugem...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 37·fr
    ... de Tunis, où il a été déposé le 15 juin 1959. L'avocat poursuiva...
  • Annonces Légales·2008 / N°101·page 5·fr
    ... de sociétés 1er bureau Tunis le 15 septembre 2008 vol 34 série D ...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 26·fr
    ...de 1ère instance de Grombalia le 15 avril 1981 sous le n° 1110. Il...
  • Annonces Légales·2016 / N°011·page 9·fr
    ... recette des finances, Nabeul le 15/1/2016 sous le numéro 16600131...
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 10·fr
    ... et de l'innovation de Sousse le 15 Novembre 2011 sous le numéro 1...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 5·fr
    ...et Unique de l'APII de Sousse le 15 juillet 2013, sous le n°135017...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 38·fr
    ...Deux originaux des statuts enregistrés à Tunis le 15 décembre 1976...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 40·fr
    ... ordinaire des Associés tenue le 15 octobre 2011 enregistré à la r...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 21·fr
    ...2) En vertu du procès verbal du Conseil d'Administration tenu le 1...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 12·fr
    ...a R.E.A.S 1er bureau de Tunis le 15 février 2007 sous le n° 750146...
  • Annonces Légales·2016 / N°052·page 28·fr
    ...reffe du tribunal de l'Ariana le 15/02/2016, sous le numéro 201676...
  • Annonces Légales·2020 / N°053·page 17·fr
    ...première instance de Médenine le 15/7/2020 sous le n°2114, la cour...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 13·fr
    ...recette des finances Charguia le 15 juin 2020, quitt 68295, enregi...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 28·fr
    ...## Article 15 : Résiliation du contrat Le bailleur peut recourir ...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 4·fr
    ...1463972B Suivant statuts enregistrés à Tunis, le 15/6/2016, sous ...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 17·fr
    ...ion des parts sociales établi le 15 juin 2009 enregistré à la rece...