Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 30·fr
    ...B081332006 Suivant procès-verbal en date du 15/3/2016 enregistré ...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 3·fr
    ...Du procès-verbal de délibération de l'assemblée générale constitut...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 5·fr
    ...— Les agents signeront leurs procès-verbaux à peine de nullité. La...
  • Annonces Légales·2021 / N°099·page 7·fr
    ...La totalité du fonds de commerce sise à la route de Djerba en face...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 8·fr
    ...Rue de l'Environnement Djerba Midoun. Objet : Centre d'Esthétique....
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 75·fr
    ...ments des plans d'aménagement urbain | 80 000 | | | | | Progr...
  • Annonces Légales·2011 / N°074·page 20·fr
    ...4966R/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale e...
  • Journal Officiel·2025 / N°091·page 5·fr
    En cas d'indisponibilité d'un architecte, d'un urbaniste ou d'un s...
  • Annonces Légales·2004 / N°044·page 7·fr
    ...421990 N Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Annonces Légales·2012 / N°123·page 20·fr
    ...979071 C Suivant un procès-verbal de l'Assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2019 / N°011·page 24·fr
    ...- Conformément à un procès-verbal général extraordinaire du 7/1/20...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 14·fr
    ...B2555482006 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinai...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 26·fr
    ...Route de Menzel Temime, Km1, 8070-Korba Matricule fiscal : 437827...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 23·fr
    ...140266-4 1/ Suivant procès verbal de l'Assemblée Générale Ordinai...
  • Journal Officiel·2012 / N°094·page 28·fr
    ...ssement du plan d'aménagement urbain du village de Bahra, délegati...
  • Journal Officiel·2025 / N°135·page 22·fr
    ...- Outils de l'urbanisme opérationnel : cadre législatif, objectifs...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 41·fr
    ...1312017B** Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 17·fr
    ...B19912000D Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2014 / N°045·page 29·fr
    ...1021043K** Suivant procès verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2013 / N°112·page 14·fr
    ...B147452003 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinair...