Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 29·fr
    ...III — Des Procès-Verbaux des délibérations prises par les deux ass...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 9·fr
    ...— que durant ces deux années il n'a exercé en Tunisie aucune activ...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 13·fr
    ...ville 3 rue Beaudelaire et les deux autres 9, rue de Menton à Tuni...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 41·fr
    ...ignature conjointe de l'un des deux administrateurs désignés dans ...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 8·fr
    ...bilité s'il ne compte au moins deux ans de services civils effecti...
  • Journal Officiel·1995 / N°041·page 8·fr
    ...ieu d'études une fois tous les deux ans. Art. 4. - Toutes disposi...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 5·fr
    ...accompli au préalable au moins deux années de services civils effe...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 5·fr
    ...accompli au préalable au moins deux années de services effectifs e...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 9·fr
    ...En cas de difficulté pour l'application des dispositions des deux ...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 30·fr
    ...communs et spécifiques sur les deux années d'études du premier cyc...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 10·fr
    ...Dans ce cas, il sera fait application des deux articles précédents...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 84·fr
    ...l'état alcoolique au moyen des deux appareils cités dans le présen...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 10·fr
    ...ules du deuxième cycle sur les deux années d'étude, la liste des m...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 10·fr
    ...dans un délai ne dépassant pas deux ans à compter de la date de pu...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 38·fr
    ...Sur les deux autres lots n° 03 et 04 on trouve une construction de...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 34·fr
    ...Les deux associés : Messieurs Naceur ben Abdelkader ben Othman et ...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 10·fr
    ...- Sont ajoutés deux alinéas 2 et 3 à l'article 3, un alinéa 2 à l'...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 20·fr
    ...statuts, procès-verbaux des deux Assemblées Générales constitutive...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 8·fr
    ...t dans un délai n'excédant pas deux ans. Toutefois lorsque l'un d...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 4·fr
    ...es sont fixés pour chacune des deux années du cycle par décision d...