Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 335 résultats pour ""SDI""
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 21·fr
    ...Il est noter que lesdits statuts, dont les articles concernés ont ...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 122·fr
    ...prêvent ou pourraient grever lesdites parcelles. Art. 3 : Cette e...
  • Annonces Légales·2004 / N°068·page 18·fr
    ...Monsieur Sdiri Adel Ben Béchir. 2004C0045SRLB1 --- Constitution...
  • Annonces Légales·2013 / N°048·page 39·fr
    ...Deux copies desdits documents ont été déposées au Greffe du Tribun...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 24·fr
    ...ges attribués aux titulaires desdits emplois, Vu le décret n° 95-...
  • Annonces Légales·2017 / N°007·page 45·fr
    ...dettes qui peuvent grever le susdit fonds de commerce. Le présent...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 37·fr
    ...Rania Sdiri Vice président : Moncef Marjo Trésorier : Farhati Ri...
  • Annonces Légales·2023 / N°034·page 9·fr
    ...on de la version mise à jour desdits statuts ; - Délégation de pou...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 61·fr
    ...cela du caractère spécifique desdites matières premières, au lieu ...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 43·fr
    ...des personnes présentes dans lesdits biens ainsi que leur protecti...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 11·fr
    ...ersonnel au moins égal à 20% desdits fonds additionnels. Il bénéf...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 16·fr
    ...intenance et de gestion dans lesdites zones, Vu le procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 25·fr
    ...Dont deux exemplaires desdits PV ont été déposés au greffe du Trib...
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 14·fr
    ...Mourad Ben Youssef Essdiri a été nommé gérant de la société avec l...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 21·fr
    ...et le second enregistré à la susdite recette le 21 janvier 2016 so...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 31·fr
    ...Deux exemplaires desdits actes ont été déposés au greffe du tribun...
  • Annonces Légales·2009 / N°064·page 45·fr
    ...- Approbation, s'il y a lieu, desdits rapports, états financiers e...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 9·fr
    ...grèvent ou pourraient grever lesdits immeubles. Art. 3. — L'expro...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 42·fr
    ...- Approbation desdits rapports et des états financiers relatifs à ...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 19·fr
    ...nce d'une quittance détachée desdits carnets. Art. 5. — Les somme...