36 048 résultats pour ""VALEUR""
- Journal Officiel·1963 / N°018·page 11·fr...— La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de...
- Journal Officiel·1971 / N°011·page 40·fr...Les actions nouvelles seront souscrites à la valeur nominale de 5 ...
- Journal Officiel·1960 / N°013·page 21·fr...la somme de 12.000 dinars, la valeur nominale de l'action étant él...
- Journal Officiel·1998 / N°040·page 10·fr...ant et des fluctuations de la valeur des monnaies. Il tient égalem...
- Journal Officiel·1995 / N°089·page 7·fr...Le montant de l'indemnité doit correspondre à la valeur du marché ...
- Journal Officiel·1996 / N°013·page 5·fr...Le montant de l'indemnité doit correspondre à la valeur réelle des...
- Journal Officiel·1965 / N°012·page 10·fr... aux travailleurs qui ont une valeur professionnelle particulière ...
- Journal Officiel·1963 / N°013·page 19·fr...aisse, le portefeuille et les valeurs de la société, de contrôler ...
- Journal Officiel·1966 / N°020·page 37·fr...a cun 71 parts, toutes d'une valeur nominale de 5 dinars l'une, l...
- Journal Officiel·1985 / N°065·page 15·fr...Ces traductions ont la même force et valeur que si elles avaient é...
- Journal Officiel·1967 / N°022·page 13·fr...nties en représentation de la valeur des apports et de faire le ra...
- Journal Officiel·1991 / N°055·page 3·fr...es deniers, créances, titres, valeurs, biens meubles ou immeubles ...
- Journal Officiel·1969 / N°007·page 36·fr...visé en 200.000 actions d'une valeur de 5 dinars l'une. Forme et ...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 40·fr...de hors de proportion avec la valeur de la chose ou si la chose sa...
- Journal Officiel·1963 / N°030·page 21·fr...Cette augmentation sera réalisée par l'élévation de la valeur nomi...
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 3·fr...— Les bulletins de vote et les titres de valeur financière. Art. ...
- Journal Officiel·1975 / N°039·page 11·fr...e; — de la régularisation des valeurs de caisse; — de la délivranc...
- Journal Officiel·1967 / N°026·page 17·fr...re à amener le pH jusqu'à une valeur supérieure à 6,2 ce qui provo...
- Journal Officiel·1993 / N°039·page 18·fr...e la police d'assurance et la valeur des objets assurés. Ces noti...
- Journal Officiel·1966 / N°033·page 11·fr...i le débiteur justifie que la valeur des biens sur lesquels les po...