Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 6·fr
    ...nelles » sollicitant sur cette base le prononcé de l'inconstitutio...
  • Journal Officiel·2021 / N°009·page 54·fr
    ...e compensation des produits de base | | Moez Elaamri | Inspecteu...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 14·fr
    ...1 - Transfert du siège social au 19, rue El Amine El Abbassi, 1002...
  • Annonces Légales·2008 / N°056·page 14·fr
    ...g Contracting. * De nommer Mr. Bassem Loukil et Mr Jamil Triki en ...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 20·fr
    ... de Mr Hassen Ben Romdhane, Mr Bassem Ben Romdhane et Mr Mohamed S...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 53·fr
    ...Ardh Jabas. Au Nord : Ardh Badra. A l'Ouest : Ameur Ben Hadj Ahmed...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 24·fr
    ...s, canalisations d'irrigation, bassins et cuves. Durée : 99 Ans. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 35·fr
    Société Mutuelle de Base des Services Agricoles « Coravis » MF : 0...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 35·fr
    ...2016T01314SODB2 ### Société mutuelle de base des services agricol...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 29·fr
    ...112 rue El Basatine la Soukra 2036 Suite au PV de la société Tuni...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 46·fr
    ...nt à (1.940545 d) et ce sur la base de la requête en vu de la dist...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 26·fr
    ...ous le numéro 18501645, Madame Bassma Rebai a cédée 147 parts soci...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 18·fr
    ...sent décret est octroyé sur la base d'un programme prévisionnel de...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 119·fr
    ... 317 | Foyer Universitaire El Bassatine à Sfax | 162 000 | 40 000...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 29·fr
    ...organigramme s'effectue sur la base de fiches de fonctions décriva...
  • Annonces Légales·2006 / N°093·page 34·fr
    ...é des intérêts calculés sur la base de TMM plus un point. 3- Rééch...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 6·fr
    ...Monsieur Sébastien, Pierre Tronchet est nommé gérant de la société...
  • Annonces Légales·2012 / N°015·page 35·fr
    ...umes, un puits peu profond, un bassin, une écurie antique non rest...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 15·fr
    ...- Mr Abbassi Abdennbbi cède 420 parts sociales à Mr Mezghenni Hass...
  • Journal Officiel·1983 / N°036·page 5·fr
    ...mposantes du dit projet sur la base des barèmes arrêtés par les te...