Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 20·fr
    ...ormes à leurs intérêts; b) la valeur attribuée à ces prestations s...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 19·fr
    ...La promotion est fonction de la valeur professionnelle du travaill...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 5·fr
    ...nt tous retraits de fonds, de valeurs, tous mandats sur les banqui...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 8·fr
    ...on calculés sur la base de la valeur du véhicule ou des effets à c...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 20·fr
    ...tions ou de réduction de leur valeur nominale, ou encore d'une réd...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 13·fr
    ...n, l'exploitation, la mise en valeur de tous immeubles bâtis ou no...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 4·fr
    ...urse ou office de cotation de valeurs mobilières ou par l'interméd...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 21·fr
    ...aisse, le portefeuille et les valeurs de la Société, de contrôler ...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 11·fr
    ...'enveloppe un angle de faible valeur. Le présent avis fera courir...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 64·fr
    ...0 actions nouvelles ayant une valeur nominale de 5 dinars chacune,...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 36·fr
    ...t par les souscripteurs de la valeur totale desdites actions, soit...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 8·fr
    ...nce jusqu'à concurrence de la valeur des effets remis. Art. 44 — ...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 16·fr
    ... de Motoculture et de Mise en Valeur Agricole, représenté par Mons...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 24·fr
    ...aisse, le portefeuille et les valeurs de la Société, de contrôler ...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 3·fr
    ... pas dépasser le double de la valeur locative des terrains occupés...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 15·fr
    ... 18 du code de la taxe sur la valeur ajoutée relatifs à l'obligati...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 28·fr
    ...te-quinze parts (75 p.) d'une valeur nominale de 10 dinars l'une, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 28·fr
    ...alité du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 23·fr
    ...Elle a en outre, nommé un commissaire chargé d'apprécier la valeur...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 50·fr
    ...tous les extraits de fonds ou valeurs, tous mandats sur les banque...