36 048 résultats pour ""VALEUR""
- Journal Officiel·1960 / N°019·page 22·fr...ous achats de matériel, d'une valeur supérieure à 150 Dinars, devr...
- Journal Officiel·1958 / N°027·page 21·fr...mmissaire chargé d'évaluer la valeur du dit apport ainsi que les a...
- Journal Officiel·1974 / N°027·page 7·fr...Ces traductions ont la même force et valeur que si elles avaient é...
- Journal Officiel·1993 / N°063·page 14·fr...a) la spécialité b) la valeur professionnelle c) l'ancienneté d) l...
- Journal Officiel·1966 / N°051·page 23·fr...1°) Application de la valeur des apports en natures souscrites par...
- Journal Officiel·1986 / N°075·page 7·fr...Ces traductions ont la même force et valeur que si elles avaient é...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 10·fr...erts, aliénations de remises, valeurs, créances brevets ou licence...
- Journal Officiel·1957 / N°044·page 10·fr...al subissent la diminution de valeur et les amortissements ordinai...
- Journal Officiel·1958 / N°089·page 26·fr...s de 10.000 francs chacune de valeur nominale, attribuées à concur...
- Journal Officiel·1957 / N°043·page 12·fr...ire l'objet d'un placement en valeurs d'État ou en titres agréés, ...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 66·fr...En conséquence, la valeur nominale des parts sociales a été portée...
- Journal Officiel·1962 / N°051·page 24·fr...rchandises | 12.853.537 | | Valeurs réalisables à court terme | ...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 14·fr... l'importance en nombre et en valeur de la clientèle apportée, cré...
- Journal Officiel·1967 / N°028·page 21·fr...fice Tunisien de Cotation des Valeurs Mobilières. ## CONSEIL D'AD...
- Journal Officiel·1968 / N°021·page 30·fr...pports chargés d'apprécier la valeur des apports en nature faits à...
- Journal Officiel·1959 / N°025·page 16·fr...Allis Chalmers N° 7951, d'une valeur de 1.500 Dinars et réparties ...
- Journal Officiel·1958 / N°006·page 8·fr...re place la partie de câble à valeur, ces coquilles étant munies d...
- Journal Officiel·1961 / N°030·page 22·fr...n, l'exploitation, la mise en valeur de tous immeubles urbains, bâ...
- Journal Officiel·1958 / N°034·page 24·fr..., de vérifier et apprécier la valeur des apports en nature faits p...
- Journal Officiel·1963 / N°046·page 19·fr...aisse, le portefeuille et les valeurs de la Société, de contrôler ...