Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 14·fr
    ...— Il est créé une Association d'Intérêt Collectif dénommée « Assoc...
  • Journal Officiel·1981 / N°053·page 10·fr
    ...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points la priorité es...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 7·fr
    ...— Il est créé à Henchir Khebaïet une Association d'Intérêt Collect...
  • Journal Officiel·2021 / N°050·page 3·fr
    ...Après cette régularisation, ce mode de recrutement ne peut plus êt...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 48·fr
    ...- collecter le patrimoine national manuscrit, imprimé, électroniqu...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 24·fr
    ...Article premier - L'avenant n° 3 à la convention collective nation...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 21·fr
    ... procès verbal de la décision collective extraordinaire des associ...
  • Annonces Légales·2011 / N°100·page 13·fr
    ...Mme Rim Bakar avec les pouvoirs les plus étendus Deux exemplaires...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 14·fr
    ...— A compter du 1er février 1983 il ne sera plus procédé au recrute...
  • Journal Officiel·2002 / N°001·page 9·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la pri...
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 7·fr
    ...Monsieur Slama Souheil est nommé gérant avec les pouvoirs les plus...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 41·fr
    ...Avec les pouvoirs les plus étendus pour représenter la société. P...
  • Journal Officiel·2017 / N°001·page 43·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même total de points à l'ense...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 5·fr
    - le domaine privé de l'Etat et les collectivités publiques locale...
  • Journal Officiel·1987 / N°025·page 7·fr
    ...— Sont approuvées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 21·fr
    ...Taoufik Attar par décision collective en date du 13 juin 1982. N°...
  • Journal Officiel·2020 / N°081·page 4·fr
    ...8 - La société prestataire en « Crowdfunding » collecte les fonds ...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 8·fr
    ...Le fonds des fonds peut comporter un compartiment ou plusieurs com...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 23·fr
    ...**Gérance :** Suivant décision collective du 1er juin 1967, enregi...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 9·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points la prio...