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- Annonces Légales·2005 / N°075·page 5·fr...La participation à l'adjudication n'est possible que par l'intermé...
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- Journal Officiel·1975 / N°047·page 36·fr...A l'est par Ali ben Ahmed El Abel, A l'ouest par son frère Abderra...
- Journal Officiel·2001 / N°060·page 19·fr...portant ouverture du concours est publié en temps opportun | | -...
- Annonces Légales·2005 / N°044·page 5·fr...Elle n'est possible que par ministère d'avocat. Maître Abdelfatte...
- Annonces Légales·2023 / N°021·page 13·fr...st par Zakia Rebai, du côté nord par Nouri Ghrab et du côté ouest ...
- Annonces Légales·2007 / N°026·page 69·fr...Faute de quoi, est passé le dit délai, son opposition sera irrecev...
- Annonces Légales·2014 / N°032·page 33·fr...de forme triangulaire, délimitée du Nord et de l'Est par Khemais B...
- Journal Officiel·1984 / N°039·page 7·fr...2°) Dans la zone délimitée à l'Ouest par l'alignement bouée d'atte...
- Annonces Légales·2013 / N°060·page 43·frcoté est par une entrée, du coté nord et ouest par Zammit. Mise à...
- Journal Officiel·1966 / N°024·page 6·fr...En cas de récidive, le délinquant est passible d'une amende de 50 ...
- Annonces Légales·2011 / N°078·page 37·fr...Tout l'immeuble est privé d'une façade et d'une entrée privée et i...
- Annonces Légales·2023 / N°113·page 14·fr...Limitée au Sud par l'impasse précitée à l'Est par un passage au No...
- Journal Officiel·2008 / N°047·page 54·fr...B- Contraventions de deuxième classe Article 382 1- Est passible...
- Journal Officiel·2002 / N°069·page 48·fr...uite possible | La conduite n'est pas possible sauf en cas d'accor...
- Journal Officiel·1993 / N°075·page 32·fr...is elle s'oriente vers le Sud-Est pour atteindre le point de dépar...
- Journal Officiel·1995 / N°057·page 14·fr...du signal géodésique 477 la limite se dirige vers le sud-ouest pas...
- Annonces Légales·2013 / N°069·page 40·fr... n°31, du côté est par une piste et du côté ouest par les parcelle...
- Annonces Légales·2008 / N°027·page 65·fr...L'immeuble est limité au Sud par un passage privé à l'Ouest par l'...