Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 825 résultats pour ""EST P""
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 9·fr
    ...'est par piste agricole, au nord par Abdallah Chroudi et ouest par...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 5·fr
    ...La participation à l'adjudication n'est possible que par l'intermé...
  • Annonces Légales·2020 / N°080·page 21·fr
    ...ord est par un impasse au long de 32.40, du côté nord ouest par la...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 36·fr
    ...A l'est par Ali ben Ahmed El Abel, A l'ouest par son frère Abderra...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 19·fr
    ...portant ouverture du concours est publié en temps opportun | | -...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 5·fr
    ...Elle n'est possible que par ministère d'avocat. Maître Abdelfatte...
  • Annonces Légales·2023 / N°021·page 13·fr
    ...st par Zakia Rebai, du côté nord par Nouri Ghrab et du côté ouest ...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 69·fr
    ...Faute de quoi, est passé le dit délai, son opposition sera irrecev...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 33·fr
    ...de forme triangulaire, délimitée du Nord et de l'Est par Khemais B...
  • Journal Officiel·1984 / N°039·page 7·fr
    ...2°) Dans la zone délimitée à l'Ouest par l'alignement bouée d'atte...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 43·fr
    coté est par une entrée, du coté nord et ouest par Zammit. Mise à...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 6·fr
    ...En cas de récidive, le délinquant est passible d'une amende de 50 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 37·fr
    ...Tout l'immeuble est privé d'une façade et d'une entrée privée et i...
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 14·fr
    ...Limitée au Sud par l'impasse précitée à l'Est par un passage au No...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 54·fr
    ...B- Contraventions de deuxième classe Article 382 1- Est passible...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 48·fr
    ...uite possible | La conduite n'est pas possible sauf en cas d'accor...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 32·fr
    ...is elle s'oriente vers le Sud-Est pour atteindre le point de dépar...
  • Journal Officiel·1995 / N°057·page 14·fr
    ...du signal géodésique 477 la limite se dirige vers le sud-ouest pas...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 40·fr
    ... n°31, du côté est par une piste et du côté ouest par les parcelle...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 65·fr
    ...L'immeuble est limité au Sud par un passage privé à l'Ouest par l'...