Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 36·fr
    ...matriculé | 41869 | les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 73·fr
    ...triculé | 19a79ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 9·fr
    ...ajoute 516/10000 parts dans l'indivision à prendre de l'immeuble o...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 49·fr
    ...Part indivise à vendre : La moitié indivise d'une construction vét...
  • Annonces Légales·2023 / N°089·page 11·fr
    ...la mise à prix est fixée sur toutes les parties indivises revenant...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 40·fr
    ...les parts indivis qui appartient au débiteur dans les deux terrain...
  • Annonces Légales·2012 / N°125·page 50·fr
    ...**L'immeuble saisi :** 1- La totalité des parts indivises soit 267...
  • Annonces Légales·2007 / N°064·page 50·fr
    ...703 parts indivises de la totalité des parts (soit 854 parts) cons...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 18·fr
    ... UEPM 4 | Activités sportives individuelles I | - Courses | | | ...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 28·fr
    ...1°) le requérant, pour 2 - 6 dans l'indivision ; 2°) sa sœur germa...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 50·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 14ème indivis de TF n°82344 Tunis c...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 19·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2018 / N°091·page 21·fr
    ...1- La totalité des 170118,295 parts indivis du titre foncier n° 10...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 28·fr
    ...1) Le requérant, pour 1/4 indivis. 2) Son frère Chérif, pour 1/4 i...
  • Annonces Légales·2004 / N°165·page 5·fr
    ...Parts Indivises à Vendre : Les 1200 indivises du T.F n° 100750 con...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 27·fr
    ...160 parts indivises revenant à Madame Moufida El Nahdi dans la pro...
  • Journal Officiel·1998 / N°098·page 16·fr
    ...| 19-23.01-98 | | - Note individuelle. | 19-23.02-98 | | - Carte s...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 39·fr
    ...1 - La totalité de tous les droits indivis soit les (106,117/902) ...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 50·fr
    ...Parts indivises à vendre : 332.5 indivises du TF n° 129771 Tunis c...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 42·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 285è indivises du TF n° 55117 Tunis...