Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
486 résultats pour ""IT CONSEIL""
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 17·fr
    ... et du suivi des travaux dudit conseil. A cet effet, il assure no...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 39·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal des délibérations dudit conseil ...
  • Journal Officiel·2007 / N°012·page 6·fr
    ...ur assister aux réunions dudit conseil avec voix consultative. Ar...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 15·fr
    ...le numéro 05803775, que le dit conseil a nommé monsieur Sami Lotfi...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 12·fr
    ...us réserve des pouvoirs du dit conseil, il a autorité sur tout le ...
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 9·fr
    ... de gouvernorat de Tunis audit conseil et ce après leur intégratio...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 61·fr
    ...ans le procès-verbal du susdit conseil d'administration. Deux exe...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 37·fr
    ...A ce titre, ledit conseil est constitué de : - un représentant du...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 55·fr
    ...il appert notamment que le dit Conseil a réelu Monsieur Mohamed Ra...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 13·fr
    ... à des normes fixées par ledit conseil scientifique, après avis du...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 24·fr
    ...mbre 1980, il appert que ledit Conseil a renouvelé d'une part, le ...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 9·fr
    ... pour les délibérations du dit conseil avec voix consultative. Ar...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 8·fr
    ...de présence aux réunions dudit conseil. Art. 4. - Le ministre des...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 40·fr
    ...Que de ce fait il se considère toujours comme membre du dit consei...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 18·fr
    ...ois suivant la décision du dit conseil. Le conseil d'administrati...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 8·fr
    ...ois suivant la décision du dit conseil. Le conseil d'administrati...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 28·fr
    ...de sa comparution devant ledit conseil, qui doit se prononcer dans...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 45·fr
    ...de la délibération du dit conseil d'administration enregistrés à T...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 14·fr
    ...— Le secrétariat du dit conseil est assuré par le secrétaire génér...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 38·fr
    ...ion ont été adoptés par le dit conseil. III) DEPOT 1) Le 7 Janvi...