Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
416 résultats pour ""LA PLANTA""
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 25·fr
    ...on et il y a des trous pour la plantation des arbres. Mise à prix...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 43·fr
    ...r la production agricole et la plantation d'oliviers. Parcelle 6 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 29·fr
    ...liviers et l'emplacement de la plantation de 10 oliviers, renferma...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 3·fr
    ...u Mogharsi ou au partage de la plantation. - des demandes nées par...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 17·fr
    ...plantations arboreales et à la plantation de brisevents verts. Vu...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 44·fr
    ... limite Nord de l'ensemble, la plantation est étroite et éparpillé...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 68·fr
    ...sse percevoir les fruits de la plantation ou de la récolte qui fai...
  • Annonces Légales·2005 / N°017·page 2·fr
    ...re peut être exploitée pour la plantation des grains. 5/ Mise à p...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 41·fr
    ...n agricole nu exploité pour la plantation de blé situé à Hammam Gh...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 50·fr
    ...se en valeur des terres par la plantation de palmiers-dattiers de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 36·fr
    ...ction, de fabrication ou de la plantation. Ne fait pas partie de l...
  • Annonces Légales·2021 / N°063·page 2·fr
    ...ciété de l'environnement de la plantation et du jardinage de Sfax ...
  • Journal Officiel·1990 / N°020·page 5·fr
    ...ivent être présentées avant la plantation sur des imprimés fournis...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 46·fr
    ...celle de terre nue propre à la plantation située à El M'nihla Délé...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 46·fr
    ...27 pieds de petites olives (la plantation est rapprochée entre les...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 15·fr
    ...iété de l'Environnement, de la Plantation et de Jardinage de Sfax*...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 5·fr
    ... d'arboriculture y compris la plantation d'oliviers et d'amandier...
  • Journal Officiel·1990 / N°020·page 6·fr
    4 — Les terres destinées à la plantation de vignes-mères à l'aide ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 67·fr
    ...eure partie du fonds, ou de la plantation, 5) par la résolution d...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 8·fr
    ...abour et en partie propre à la plantation et à la construction, si...