416 résultats pour ""LA PLANTA""
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- Journal Officiel·1978 / N°043·page 29·fr...liviers et l'emplacement de la plantation de 10 oliviers, renferma...
- Journal Officiel·2001 / N°030·page 3·fr...u Mogharsi ou au partage de la plantation. - des demandes nées par...
- Journal Officiel·1977 / N°013·page 17·fr...plantations arboreales et à la plantation de brisevents verts. Vu...
- Annonces Légales·2014 / N°067·page 44·fr... limite Nord de l'ensemble, la plantation est étroite et éparpillé...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 68·fr...sse percevoir les fruits de la plantation ou de la récolte qui fai...
- Annonces Légales·2005 / N°017·page 2·fr...re peut être exploitée pour la plantation des grains. 5/ Mise à p...
- Annonces Légales·2011 / N°068·page 41·fr...n agricole nu exploité pour la plantation de blé situé à Hammam Gh...
- Journal Officiel·1974 / N°076·page 50·fr...se en valeur des terres par la plantation de palmiers-dattiers de ...
- Journal Officiel·2007 / N°104·page 36·fr...ction, de fabrication ou de la plantation. Ne fait pas partie de l...
- Annonces Légales·2021 / N°063·page 2·fr...ciété de l'environnement de la plantation et du jardinage de Sfax ...
- Journal Officiel·1990 / N°020·page 5·fr...ivent être présentées avant la plantation sur des imprimés fournis...
- Journal Officiel·1974 / N°038·page 46·fr...celle de terre nue propre à la plantation située à El M'nihla Délé...
- Annonces Légales·2016 / N°124·page 46·fr...27 pieds de petites olives (la plantation est rapprochée entre les...
- Annonces Légales·2025 / N°104·page 15·fr...iété de l'Environnement, de la Plantation et de Jardinage de Sfax*...
- Annonces Légales·2006 / N°031·page 5·fr... d'arboriculture y compris la plantation d'oliviers et d'amandier...
- Journal Officiel·1990 / N°020·page 6·fr4 — Les terres destinées à la plantation de vignes-mères à l'aide ...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 67·fr...eure partie du fonds, ou de la plantation, 5) par la résolution d...
- Journal Officiel·1964 / N°031·page 8·fr...abour et en partie propre à la plantation et à la construction, si...