Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2017 / N°063·page 16·fr
    ...e l'intérieur avec rang et prérogatives de directeur. ### Par arr...
  • Journal Officiel·2009 / N°054·page 8·fr
    ...### DEROGATION Par décret n° 2009-2039 du 30 juin 2009. Il est a...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 25·fr
    ...de Ben Arous, avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2020 / N°050·page 24·fr
    ...5 - Est annulée l'homologation des brevets de formation profession...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 2·fr
    ... du 12 mars 2001, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2013 / N°033·page 21·fr
    ... 23 octobre 1996, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 13·fr
    ...aires situées à une distance supérieure à 300 mètres de l’aérogare...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 90·fr
    ... en vue de l’obtention, la prorogation et le renouvellement des qu...
  • Journal Officiel·1997 / N°007·page 4·fr
    ...e Sidi Bouzid avec rang et prérogatives de Sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1994 / N°093·page 3·fr
    ...orat de Tunis avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2014 / N°050·page 20·fr
    ..., portant homologation et renouvellement d'homologation de certifi...
  • Journal Officiel·1996 / N°043·page 6·fr
    ...orat de Tunis avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1985 / N°010·page 5·fr
    ...s de Zaghouan avec rang et prérogatives de chef de service d'Admin...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 3·fr
    ...6 septembre 2018, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·2010 / N°001·page 15·fr
    ...rat de Mahdia avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéf...
  • Journal Officiel·2022 / N°081·page 3·fr
    ... 14 juillet 2022, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·2022 / N°088·page 2·fr
    ...rat de Tozeur avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2025 / N°133·page 10·fr
    ...t de Kairouan avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 11·fr
    ...1) L'exécution de la commission rogatoire ne pourra être refusée q...
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 16·fr
    ...rat de Tunis, avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie ...