Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
625 résultats pour ""POUR LUI""
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 58·fr
    ...duquel domicile élu de droit pour lui et mentionner sur la demande...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 43·fr
    ...reste du roi est raisonnable pour lui, approche est le Prince Abdu...
  • Annonces Légales·2019 / N°059·page 13·fr
    ...s actes de gestion, à charge pour lui de présenter dans le délai d...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 46·fr
    ...duquel domicile élu de droit pour lui et mentionner sur la demande...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 18·fr
    ...ui qui a pouvoir de recevoir pour lui. En cas de faillite du créan...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 41·fr
    ...duquel domicile élu de droit pour lui et mentionner sur la demande...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 5·fr
    ...ous les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'assurer la Direc...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 19·fr
    ...Partie contractante a droit, pour lui-même et les membres de sa fa...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 44·fr
    ...duquel domicile élu de droit pour lui et mentionner sur la demande...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 12·fr
    ...voirs qu'il juge nécessaires pour lui permettre d'assurer la direc...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 7·fr
    ...emblée générale des associés pour lui soumettre un rapport sur la ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 15·fr
    ...a) réduire la superficie de celle-ci, à charge pour lui de notifie...
  • Journal Officiel·1981 / N°029·page 9·fr
    ...ous les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'assurer la Direc...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 22·fr
    ...tendre l'objet de la société pour lui donner une vocation industri...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 46·fr
    ...vec les pouvoirs nécessaires pour lui permettre d'assurer la direc...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 8·fr
    ...es militaires et de proposer pour lui tout statut le régissant; pr...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 8·fr
    ...oire est délivrée à l'usager pour lui permettre d'utiliser son véh...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 39·fr
    ...t et son objet a été modifié pour lui permettre d'entreprendre not...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 53·fr
    ... capacité d'accomplir l'acte pour lui-même. Il peut valablement fa...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 6·fr
    ...disposition de l'ordonnateur pour lui permettre d'engager les dépe...