9 838 résultats pour ""SULTAN""
- Journal Officiel·1978 / N°004·page 17·fr...ce dénoncée de 200 m² celle résultant du présent B.P. est de 332 m...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 45·fr...La propriété bornée consiste en 12.154 m², celle résultant du born...
- Journal Officiel·1974 / N°040·page 29·fr...énoncée de 14 à 25 ça celle résultant du présent bornage est de 14...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 38·fr...7000 m², celle résultant du présent bornage est de : 522 m². L'im...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 41·fr...400 m² celle résultant du présent bornage provisoire est de : 297 ...
- Journal Officiel·1979 / N°020·page 10·fr...450 m², et celle résultant du présent bornage provisoire est de : ...
- Journal Officiel·1976 / N°052·page 32·fr...660 m², celle résultant du présent bornage provisoire est de : 717...
- Journal Officiel·2009 / N°016·page 32·fr... | CONSIDÉRATION / CONSULTANT | CONSULTANT | TEMPS D'ADJUSTE AU...
- Journal Officiel·1977 / N°003·page 36·fr...150 m², celle résultant du présent bornage est de : 62 m². L'imme...
- Journal Officiel·1964 / N°024·page 9·fr...— | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège | ...
- Journal Officiel·1974 / N°074·page 25·fr...de 350 mètres carrés, celle résultant du présent bornage est de 20...
- Journal Officiel·1976 / N°059·page 34·fr...1000 m² celle résultant du présent bornage est de 1.528 m². L'imm...
- Journal Officiel·1977 / N°075·page 15·fr...ce dénoncée de 430 m² celle résultant du présent bornage est de 60...
- Journal Officiel·1977 / N°015·page 18·fr...50a., celle résultant du présent bornage est de : 1ha. 23a. 40ca. ...
- Journal Officiel·1978 / N°073·page 23·fr...nce dénoncée de 1 ha, celle résultant du présent bornage est de 87...
- Journal Officiel·1970 / N°040·page 22·fr...nce dénoncée de 4 ha, celle résultant du présent bornage est de 3 ...
- Journal Officiel·1964 / N°012·page 14·fr...| — | | Créances sur l'état résultant du transfert du privilège....
- Journal Officiel·1978 / N°008·page 20·fr...et celle résultant du présent bornage est de 2h. 07 10. L'immeubl...
- Journal Officiel·1977 / N°021·page 24·fr...3330 m2., celle résultant du présent bornage provisoire est de : 3...
- Journal Officiel·1976 / N°049·page 46·fr...528 m2., celle résultant du présent bornage est de : 339 m2. L'im...