Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 10·fr
    ...- Du point « G » la limite dérive vers le Sud jusqu'au point « H »...
  • Journal Officiel·2022 / N°038·page 4·fr
    ...r en chef du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 7·fr
    Décret N° 80-461 du 23 avril 1980, portant extension du périmètre ...
  • Journal Officiel·2018 / N°086·page 2·fr
    ...Arrêté du président de l'assemblée des représentants du peuple du ...
  • Journal Officiel·2015 / N°095·page 25·fr
    ...Belhaï | | 6 | A du plan TPD n° 41731 A du plan TPD n° 41782 | N...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 82·fr
    ...riée | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 45·fr
    ...| 701 conforme à la parcelle A du plan du T P D n° 29388 | | " | ...
  • Journal Officiel·2020 / N°003·page 3·fr
    # Décrets et arrêtés ## ASSEMBLEE ### DES REPRESENTANTS DU PEUPLE...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 3·fr
    ...- d'une Commission Nationale Supérieure du Plan; - de Commissions ...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 8·fr
    ...- Du point A situé à l'intersection des coordonnées 582 et 270 le ...
  • Journal Officiel·2021 / N°041·page 3·fr
    ...ncement du projet d'approvisionnement en eau potable du port finan...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 3·fr
    — Du point «D» le périmètre suit une ligne droite en direction «Su...
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 35·fr
    ...2 - L'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du progra...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 9·fr
    ...| | 15 | 9034 du plan TPD n° 38423 conforme à la parcelle n° 1 du...
  • Journal Officiel·2025 / N°125·page 27·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 4·fr
    ...Du point G : Le périmètre emprunte la piste d'El Ksayer jusqu'au p...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 14·fr
    ...2 - Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vu...
  • Journal Officiel·2025 / N°126·page 2·fr
    Décision du Président de l'Assemblée des représentants du peuple d...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 25·fr
    ...| A du plan TPD n° 45291A B du plan TPD n° 45291B (n°371) | Partie...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 31·fr
    ...- Du point E la limite se dirige vers le Sud en passant par le poi...