...les parcelles situées dans les zones limitrophes aux routes classé...

...ravaux de réhabilitation de la zone industrielle de Jebel Jeloud, ...

...— Les zones de décentralisation industrielle prévues par l'article...

..., classées en zones de sauvegarde et en autres zones agricoles et ...

...- la parcelle de terre classée dans les autres zones agricoles sis...

..., classées en zones de sauvegarde et en autres zones agricoles et ...

ANNEXE I (SUITE) ETAT DES REGIONS CLASSEES PAR ZONE | ZONE I | Z...

...sées dans les zones de sauvegarde et les autres zones agricoles et...

...— Un programme d'aménagement sera établi dans la zone comprenant l...

... Exploitation d'un projet AEP. Zone d'intervention : Gomria. Nom e...

...— Un programme d'aménagement sera établi dans la zone comprenant l...

...résent arrêté et concernant la Zone «Rahmania» à Kairouan. Art. 2...

...Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'am...

...3.** — Le plan d'aménagement de la zone touristique visé à l'artic...

...00 | Nord : Zone Cadastrale « B » Marnissa Sud : Zone Cadastrale «...

...— Un programme d'aménagement sera établi dans la zone comprenant l...

e) Une zone qui couvre un territoire de 20 kilomètres de rayon aut...

...Les limites de la dite zone industrielle sont fixées conformément ...

...Les limites de la dite zone industrielle sont fixées conformément ...

...a - les zones à l'intérieur desquelles s'appliquent les dispositio...